Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

RAPPORT
Traité par :
Conjoncture & revenu national
Adopté le : 22/12/1966
Rapporteur :
MALTERRE André
RAPPORT
Traité par :
Conjoncture & revenu national
Adopté le : 22/12/1966
Rapporteur :
DUMONTIER Jacques
ETUDE

Réflexion d’une formation de travail sur une thématique donnée

Traité par :
Développement éco & soc étranger, coopération
Adopté le : 20/12/1966
Rapporteur :
GARAND Albert
RAPPORT
Traité par :
Conjoncture & revenu national
Adopté le : 09/11/1966
Rapporteur :
MILHAU Jules
RAPPORT
Traité par :
Economies régionales
Adopté le : 09/11/1966
Rapporteur :
LANGLET Maurice
RAPPORT
Traité par :
Activités sociales
Adopté le : 26/10/1966
Rapporteur :
VERNEJOUL Robert de
RAPPORT
Traité par :
Agriculture
Adopté le : 26/10/1966
Rapporteur :
BISET Lucien
RAPPORT
Traité par :
Activités sociales
Adopté le : 21/09/1966
Rapporteur :
AUMONIER André
RAPPORT
Traité par :
Conjoncture & revenu national
Adopté le : 29/06/1966
Rapporteur :
DUMONTIER Jacques
RAPPORT
Traité par :
Conjoncture & revenu national
Adopté le : 29/06/1966
Rapporteur :
MALTERRE André
Travaux
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