Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

RAPPORT
Traité par :
Plan et conjoncture
Adopté le : 10/04/1974
Rapporteur :
BLOCH-MORHANGE Jacques
RAPPORT
Traité par :
Expansion extérieure & coopération
Adopté le : 10/04/1974
Rapporteur :
GROS Jacques-Henry
RAPPORT
Traité par :
Expansion extérieure & coopération
Adopté le : 13/03/1974
Rapporteur :
MARTRAY Joseph
RAPPORT
Traité par :
Activités sociales
Adopté le : 13/03/1974
Rapporteur :
BORVEAU André
RAPPORT
Traité par :
Agriculture
Adopté le : 27/02/1974
Rapporteur :
CORMORÈCHE Pierre
RAPPORT
Traité par :
Activités sociales
Adopté le : 13/02/1974
Rapporteur :
BOUTBIEN Léon
RAPPORT
Traité par :
Adaptation recherche tech & information économ
Adopté le : 13/02/1974
Rapporteur :
DRANCOURT Michel
RAPPORT
Traité par :
Finances
Adopté le : 09/01/1974
Rapporteur :
OHL André
RAPPORT
Traité par :
Economies régionales & aménagement territoire
Adopté le : 08/01/1974
Rapporteur :
AUGIER Paul
RAPPORT
Traité par :
Plan et conjoncture
Adopté le : 19/12/1973
Rapporteur :
DUMONTIER Jacques
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