Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

RAPPORT
Traité par :
Agriculture & alimentation
Adopté le : 10/03/1976
Rapporteur :
MARTRAY Joseph
RAPPORT
Traité par :
Expansion économique extérieure & coopération
Adopté le : 10/03/1976
Rapporteur :
PAYEMENT Claude
RAPPORT
Traité par :
Actions éducatives, sanitaires & sociales
Adopté le : 25/02/1976
Rapporteur :
BRUDON Jean
RAPPORT
Traité par :
Cadre de vie
Adopté le : 14/01/1976
Rapporteur :
SARRAMON Henri
RAPPORT
Traité par :
Finances
Adopté le : 17/12/1975
Rapporteur :
URI Pierre
RAPPORT
Traité par :
Problèmes économiques généraux & conjoncture
Adopté le : 10/12/1975
Rapporteur :
DELEAU Jean
RAPPORT
Traité par :
Problèmes économiques généraux & conjoncture
Adopté le : 10/12/1975
Rapporteur :
LOUGOVOY Constantin
RAPPORT
Traité par :
Cadre de vie
Adopté le : 26/11/1975
Rapporteur :
LION Robert
RAPPORT
Traité par :
Economies régionales & aménagement territoire
Adopté le : 26/11/1975
Rapporteur :
COURBEY Roger
ETUDE

Réflexion d’une formation de travail sur une thématique donnée

Traité par :
Travail & relations professionnelles
Adopté le : 19/11/1975
Rapporteur :
CALVEZ Corentin
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