Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

RAPPORT
Traité par :
Agriculture & alimentation
Adopté le : 26/01/1977
Rapporteur :
BIENAYMÉ Alain
RAPPORT
Traité par :
Actions éducatives, sanitaires & sociales
Adopté le : 26/01/1977
Rapporteur :
CHÉRAMY Robert
RAPPORT
Traité par :
Problèmes économiques généraux & conjoncture
Adopté le : 15/12/1976
Rapporteur :
DELEAU Jean
RAPPORT
Traité par :
Problèmes économiques généraux & conjoncture
Adopté le : 15/12/1976
Rapporteur :
LOUGOVOY Constantin
RAPPORT
Traité par :
Expansion économique extérieure & coopération
Adopté le : 24/11/1976
Rapporteur :
LOYGUE Pierre
RAPPORT
Traité par :
Travail & relations professionnelles
Adopté le : 24/11/1976
Rapporteur :
CALVEZ Corentin
RAPPORT
Traité par :
Industrie & commerce
Adopté le : 26/10/1976
Rapporteur :
PEILLON Léon
RAPPORT
Traité par :
Cadre de vie
Adopté le : 26/10/1976
Rapporteur :
FLÉCHET Jacques
RAPPORT
Traité par :
Finances
Adopté le : 13/10/1976
Rapporteur :
VEDEL Georges
RAPPORT
Traité par :
Travail & relations professionnelles
Adopté le : 13/10/1976
Rapporteur :
CHÉRAMY Robert
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