Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

RAPPORT
Traité par :
Commission temporaire
Adopté le : 28/06/1978
Rapporteur :
SULLEROT Éveline
RAPPORT
Traité par :
Expansion économique extérieure & coopération
Adopté le : 24/05/1978
Rapporteur :
BATAILLE Pierre
RAPPORT
Traité par :
Cadre de vie
Adopté le : 24/05/1978
Rapporteur :
HUTTER Roger
RAPPORT
Traité par :
Industrie & commerce
Adopté le : 26/04/1978
Rapporteur :
LE GUEN René
AVIS

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Cadre de vie
Adopté le : 26/04/1978
Rapporteur :
CASTEX François
RAPPORT
Traité par :
Economies régionales & aménagement territoire
Adopté le : 26/04/1978
Rapporteur :
DAUNAY Marcel
RAPPORT
Traité par :
Travail & relations professionnelles
Adopté le : 14/03/1978
Rapporteur :
BELLON Pierre
RAPPORT
Traité par :
Problèmes économiques généraux & conjoncture
Adopté le : 01/03/1978
Rapporteur :
BIENAYMÉ Alain
ETUDE

Réflexion d’une formation de travail sur une thématique donnée

Traité par :
Expansion économique extérieure & coopération
Adopté le : 21/02/1978
Rapporteur :
FURST André
RAPPORT
Traité par :
Economies régionales & aménagement territoire
Adopté le : 25/01/1978
Rapporteur :
MAURIZE Bernard
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