Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

RAPPORT
Traité par :
Problèmes économiques généraux & conjoncture
Adopté le : 27/06/1979
Rapporteur :
COTTAVE Robert
RAPPORT
Traité par :
Expansion économique extérieure & coopération
Adopté le : 27/06/1979
Rapporteur :
NEU Jean-Paul
RAPPORT
Traité par :
Economies régionales & aménagement territoire
Adopté le : 13/06/1979
Rapporteur :
DENEUX Marcel
RAPPORT
Traité par :
Problèmes économiques généraux & conjoncture
Adopté le : 13/06/1979
Rapporteur :
BIENAYMÉ Alain
RAPPORT
Traité par :
Industrie & commerce
Adopté le : 23/05/1979
Rapporteur :
LUNEAU Maurice
RAPPORT
Traité par :
Finances
Adopté le : 23/05/1979
Rapporteur :
VEDEL Georges
RAPPORT
Traité par :
Cadre de vie
Adopté le : 09/05/1979
Rapporteur :
VERGNAUD Robert
RAPPORT
Traité par :
Agriculture & alimentation
Adopté le : 09/05/1979
Rapporteur :
SABIN Jean-Claude
AVIS

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Commission spéciale du Plan
Adopté le : 03/05/1979
Rapporteur :
DEVAUD Marcelle
RAPPORT
Traité par :
Cadre de vie
Adopté le : 28/03/1979
Rapporteur :
CASTEX François
Actualités
Rechercher une publication
Annuler les critères