Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

RAPPORT
Traité par :
Industrie & commerce
Adopté le : 13/11/1980
Rapporteur :
SANTIS Jean de
AVIS

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Commission spéciale du Plan
Adopté le : 05/11/1980
Rapporteur :
PARTRAT Roger
RAPPORT
Traité par :
Economies régionales & aménagement territoire
Adopté le : 15/10/1980
Rapporteur :
FLÉCHET Jacques
RAPPORT
Traité par :
Cadre de vie
Adopté le : 15/10/1980
Rapporteur :
DELARUE Jean-Claude
RAPPORT
Traité par :
Agriculture & alimentation
Adopté le : 02/07/1980
Rapporteur :
FAU Michel
RAPPORT
Traité par :
Problèmes économiques généraux & conjoncture
Adopté le : 25/06/1980
Rapporteur :
FERRY Jacques
RAPPORT
Traité par :
Finances
Adopté le : 10/06/1980
Rapporteur :
MENU Jean
RAPPORT
Traité par :
Actions éducatives, sanitaires & sociales
Adopté le : 14/05/1980
Rapporteur :
LEVY Émile
RAPPORT
Traité par :
Travail & relations professionnelles
Adopté le : 14/05/1980
Rapporteur :
DENIZET Georges
RAPPORT
Traité par :
Finances
Adopté le : 23/04/1980
Rapporteur :
COSTABEL André
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