Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

RAPPORT
Traité par :
Actions éducatives, sanitaires & sociales
Adopté le : 26/03/1980
Rapporteur :
LAGARDE Antoine
RAPPORT
Traité par :
Industrie & commerce
Adopté le : 12/03/1980
Rapporteur :
MAROTTE Noëlle
RAPPORT
Traité par :
Expansion économique extérieure & coopération
Adopté le : 23/01/1980
Rapporteur :
PAYEMENT Claude
ETUDE

Réflexion d’une formation de travail sur une thématique donnée

Traité par :
Economies régionales & aménagement territoire
Adopté le : 19/12/1979
Rapporteur :
VASSEUR Philippe
RAPPORT
Traité par :
Problèmes économiques généraux & conjoncture
Adopté le : 19/12/1979
Rapporteur :
MÉRAUD Jacques
ETUDE

Réflexion d’une formation de travail sur une thématique donnée

Traité par :
Travail & relations professionnelles
Adopté le : 17/12/1979
Rapporteur :
GRANRUT Claude du
RAPPORT
Traité par :
Cadre de vie
Adopté le : 14/11/1979
Rapporteur :
DELMON Pierre
RAPPORT
Traité par :
Problèmes économiques généraux & conjoncture
Adopté le : 04/07/1979
Rapporteur :
DELEAU Jean
RAPPORT
Traité par :
Problèmes économiques généraux & conjoncture
Adopté le : 04/07/1979
Rapporteur :
LOUGOVOY Constantin
RAPPORT
Traité par :
Industrie & commerce
Adopté le : 04/07/1979
Rapporteur :
MARGER Pierre-Louis
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