LE CADRE DE VIE DES CATÉGORIES DE PERSONNELS SOUMIS À DES HORAIRES PARTICULIERS
Type de saisine :
AUTOSAISINE
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Cadre de vie
DDA
Adopté le : 14/11/1979
Mandature :
1979-1984
Rapporteur :
DELMON Pierre
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Présentation
Référence :
1980-02
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