Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

ETUDE

Réflexion d’une formation de travail sur une thématique donnée

Traité par :
Problèmes économiques généraux & conjoncture
Adopté le : 28/04/1981
Rapporteur :
ROLANT Michel
RAPPORT
Traité par :
Travail & relations professionnelles
Adopté le : 11/03/1981
Rapporteur :
MARCHELLI Paul
RAPPORT
Traité par :
Actions éducatives, sanitaires & sociales
Adopté le : 11/03/1981
Rapporteur :
SULLEROT Éveline
RAPPORT
Traité par :
Industrie & commerce
Adopté le : 25/02/1981
Rapporteur :
LE GUEN René
RAPPORT
Traité par :
Problèmes économiques généraux & conjoncture
Adopté le : 10/02/1981
Rapporteur :
NETTER Pierre
RAPPORT
Traité par :
Expansion économique extérieure & coopération
Adopté le : 14/01/1981
Rapporteur :
EHRSAM Jacques
RAPPORT
Traité par :
Agriculture & alimentation
Adopté le : 14/01/1981
Rapporteur :
BRACQUE Pierre
RAPPORT
Traité par :
Problèmes économiques généraux & conjoncture
Adopté le : 10/12/1980
Rapporteur :
MENU Jean
RAPPORT
Traité par :
Travail & relations professionnelles
Adopté le : 26/11/1980
Rapporteur :
MURCIER Jean-Paul
RAPPORT
Traité par :
Cadre de vie
Adopté le : 26/11/1980
Rapporteur :
MOREAU Daniel
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