Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

ETUDE

Réflexion d’une formation de travail sur une thématique donnée

Traité par :
Finances
Adopté le : 29/11/1978
Rapporteur :
EGRET Georges
RAPPORT
Traité par :
Travail & relations professionnelles
Adopté le : 15/11/1978
Rapporteur :
LEVARD Georges
RAPPORT
Traité par :
Industrie & commerce
Adopté le : 15/11/1978
Rapporteur :
PEILLON Léon
ETUDE

Réflexion d’une formation de travail sur une thématique donnée

Traité par :
Economies régionales & aménagement territoire
Adopté le : 09/11/1978
Rapporteur :
VASSEUR Philippe
AVIS

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Commission spéciale du Plan
Adopté le : 18/10/1978
Rapporteur :
DEVAUD Marcelle
ETUDE

Réflexion d’une formation de travail sur une thématique donnée

Traité par :
Problèmes économiques généraux & conjoncture
Adopté le : 28/09/1978
Rapporteur :
VANGREVELINGHE Gabriel
ETUDE

Réflexion d’une formation de travail sur une thématique donnée

Traité par :
Actions éducatives, sanitaires & sociales
Adopté le : 20/09/1978
Rapporteur :
PEQUIGNOT Henri
RAPPORT
Traité par :
Problèmes économiques généraux & conjoncture
Adopté le : 05/07/1978
Rapporteur :
DELEAU Jean
RAPPORT
Traité par :
Problèmes économiques généraux & conjoncture
Adopté le : 05/07/1978
Rapporteur :
LOUGOVOY Constantin
RAPPORT
Traité par :
Finances
Adopté le : 28/06/1978
Rapporteur :
DELOROZOY Robert
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