Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

RAPPORT
Traité par :
Problèmes économiques généraux & conjoncture
Adopté le : 29/06/1977
Rapporteur :
LOUGOVOY Constantin
RAPPORT
Traité par :
Agriculture & alimentation
Adopté le : 15/06/1977
Rapporteur :
MAGNANT Georges
RAPPORT
Traité par :
Problèmes économiques généraux & conjoncture
Adopté le : 15/06/1977
Rapporteur :
FERRY Jacques
RAPPORT
Traité par :
Commission temporaire
Adopté le : 25/05/1977
Rapporteur :
GALONI Pierre
RAPPORT
Traité par :
Finances
Adopté le : 25/05/1977
Rapporteur :
COSTABEL André
RAPPORT
Traité par :
Industrie & commerce
Adopté le : 27/04/1977
Rapporteur :
COURBEY Roger
RAPPORT
Traité par :
Travail & relations professionnelles
Adopté le : 23/03/1977
Rapporteur :
VINSTOCK Bernard
RAPPORT
Traité par :
Expansion économique extérieure & coopération
Adopté le : 23/03/1977
Rapporteur :
NEU Jean-Paul
ETUDE

Réflexion d’une formation de travail sur une thématique donnée

Traité par :
Problèmes économiques généraux & conjoncture
Adopté le : 22/03/1977
Rapporteur :
VEVERKA Charles
RAPPORT
Traité par :
Cadre de vie
Adopté le : 08/02/1977
Rapporteur :
BAILLY Pierre
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