Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

ETUDE

Réflexion d’une formation de travail sur une thématique donnée

Traité par :
Agriculture & alimentation
Adopté le : 29/09/1976
Rapporteur :
BRETTEVILLE André de
RAPPORT
Traité par :
Problèmes économiques généraux & conjoncture
Adopté le : 07/07/1976
Rapporteur :
LOUGOVOY Constantin
RAPPORT
Traité par :
Problèmes économiques généraux & conjoncture
Adopté le : 07/07/1976
Rapporteur :
DELEAU Jean
RAPPORT
Traité par :
Cadre de vie
Adopté le : 23/06/1976
Rapporteur :
SCHMIDER André
RAPPORT
Traité par :
Economies régionales & aménagement territoire
Adopté le : 09/06/1976
Rapporteur :
BARBIN Jean-Yves
RAPPORT
Traité par :
Expansion économique extérieure & coopération
Adopté le : 08/06/1976
Rapporteur :
LOYGUE Pierre
AVIS

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Commission spéciale du Plan
Adopté le : 19/05/1976
Rapporteur :
DEVAUD Marcelle
ETUDE

Réflexion d’une formation de travail sur une thématique donnée

Traité par :
Industrie & commerce
Adopté le : 29/04/1976
Rapporteur :
PAQUET Jean
ETUDE

Réflexion d’une formation de travail sur une thématique donnée

Traité par :
Problèmes économiques généraux & conjoncture
Adopté le : 08/04/1976
Rapporteur :
DEVAUD Marcelle
RAPPORT
Traité par :
Economies régionales & aménagement territoire
Adopté le : 23/03/1976
Rapporteur :
DENEUX Marcel
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