Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

De l'exode à la mobilisation des compétences dans le cadre d'un véritable co-développement
Etude

Réflexion d’une formation de travail sur une thématique donnée

Traité par :
Section des Relations extérieures
Adopté le : 26/06/2001
Rapporteur :
Raunet Mireille
L'avenir de l'autonomie financière des collectivités locales
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Finances
Adopté le : 13/06/2001
Rapporteur :
Brunel Jean-Pierre
Haut débit mobile : quelle desserte des territoires ?
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Economies régionales et de l'aménagement du territoire
Adopté le : 13/06/2001
Rapporteur :
André MARCON
Ancien conseiller
Les personnes agées dans la société
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section des Affaires sociales
Adopté le : 23/05/2001
Rapporteur :
Bonnet Maurice
La maîtrise des services publics urbains organisés en réseaux
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section du Cadre de vie
Adopté le : 24/04/2001
Rapporteur :
Martinand Claude
Le harcèlement moral au travail
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section du Travail
Adopté le : 11/04/2001
Rapporteur :
Michel DEBOUT
Michel DEBOUT
Ancienne personnalité associée
L'avenir des chambres de commerce et d'industrie
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section des Activités productives, de la recherche et de la technologie
Adopté le : 04/04/2001
Rapporteur :
Sappa André
Familles et insertion économique et sociale des adultes de 18 à 25 ans
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section des Affaires sociales
Adopté le : 28/03/2001
Rapporteur :
Brin Hubert
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Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section de l'Agriculture et de l'alimentation
Adopté le : 14/03/2001
Rapporteur :
Louis Gilbert
La contribution de la France au progrès des pays en développement
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Relations extérieures
Adopté le : 28/02/2001
Rapporteur :
Coursin François
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