Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

La sécurité sanitaire des aliments : un enjeu majeur
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section de l'Agriculture et de l'alimentation
Adopté le : 14/11/2001
Rapporteur :
Capp Gilbert
Ages et emploi à l'horizon 2010
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Commission spéciale du Plan
Adopté le : 24/10/2001
Rapporteur :
Quintreau Bernard
Vingt ans de comité d'hygiène et sécurité et des conditions de travail
Etude

Réflexion d’une formation de travail sur une thématique donnée

Traité par :
Section du Travail
Adopté le : 23/10/2001
Rapporteur :
Filoche Gérard
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Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section des Relations extérieures
Délégation pour l'Union europénne
Adopté le : 10/10/2001
Rapporteur :
Wieviorka Annette
Agriculture et alimentation à l'OMC : les attentes de la société
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section de l'Agriculture et de l'alimentation
Adopté le : 10/10/2001
Rapporteur :
Raoult Jean-Marie
La régionalisation ferroviaire
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Economies régionales et de l'aménagement du territoire
Adopté le : 26/09/2001
Rapporteur :
Chauvineau Jacques
Cinq mille maladies rares, le choc de la génétique
Etude

Réflexion d’une formation de travail sur une thématique donnée

Traité par :
Section des Affaires sociales
Adopté le : 25/09/2001
Rapporteur :
Barataud Bernard
Médiation et conciliation de proximité
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section du Cadre de vie
Adopté le : 11/07/2001
Rapporteur :
Lindeperg Michèle
Création et pérennisation de l'entreprise de petite taille
Etude

Réflexion d’une formation de travail sur une thématique donnée

Traité par :
Section des Activités productives, de la recherche et de la technologie
Adopté le : 26/06/2001
Rapporteur :
Socquet-Clerc Lafont Jacqueline
Conjoncture au premier semestre 2001
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Questions économiques générales et de la conjoncture
Adopté le : 26/06/2001
Rapporteur :
Gadonneix Pierre
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