Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

La formation : une nécessité pour accompagner les changements dans les exploitations agricoles
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section de l'Agriculture et de l'alimentation
Adopté le : 11/10/2000
Rapporteur :
De Rycke Christophe
Situations de handicap et cadre de vie
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section du Cadre de vie
Adopté le : 13/09/2000
Rapporteur :
Assante Vincent
Conjoncture au premier semestre 2000
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Questions économiques générales et de la conjoncture
Adopté le : 05/07/2000
Rapporteur :
Chaffin Jean-Pierre
L'élargissement de l'Union européenne : conditions et conséquences
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section des Relations extérieures
Adopté le : 28/06/2000
Rapporteur :
Picard Jacques
L'accueil des jeunes dans les centres de vacances et de loisirs
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section du Cadre de vie
Adopté le : 28/06/2000
Rapporteur :
Forette Dominique
La décentralisation et le citoyen
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Economies régionales et de l'aménagement du territoire
Adopté le : 21/06/2000
Rapporteur :
Brunet-léchenault Claudette
Mutations de la société et travail social
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Affaires sociales
Adopté le : 24/05/2000
Rapporteur :
Lorthiois Daniel
Quelle ambition pour la place financière de Paris ?
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section des Finances
Adopté le : 24/05/2000
Rapporteur :
Simon Pierre
Les causes et les conséquences du naufrage du pétrolier Erika
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section du Cadre de vie
Section des Activités productives, de la recherche et de la technologie
Section des Economies régionales et de l'aménagement du territoire
Section du Travail
Adopté le : 29/03/2000
Rapporteurs :
Muller Michel
Fiterman Charles
Tardy Daniel
Battut Catherine
Endettement et surendettement des ménages
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Finances
Adopté le : 26/01/2000
Rapporteur :
Le Duigou Jean-Christophe
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