Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

L'euro et le citoyen
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section des Finances
Adopté le : 24/01/2001
Rapporteur :
Loyere Georges de la
Les "archives orales" rôle et statut
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section du Cadre de vie
Adopté le : 10/01/2001
Rapporteur :
Elgey Georgette
Femmes dans les lieux de décision
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section du Travail et de l'emploi
Adopté le : 20/12/2000
Rapporteur :
Cotta Michèle
La conjoncture économique et sociale à la fin de l'an 2000 : embellie et dangers
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Questions économiques générales et de la conjoncture
Adopté le : 13/12/2000
Rapporteur :
Taddéi Dominique
re et du développement local...
Etude

Réflexion d’une formation de travail sur une thématique donnée

Traité par :
Section des Economies régionales et de l'aménagement du territoire
Adopté le : 12/12/2000
Rapporteur :
Rognard Michel-Antoine
Les causes et les conséquences du naufrage du pétrolier Erika : un an après
Avis de suite

Suite d'un avis publié précédemment

Traité par :
Commission ad-hoc
Adopté le : 05/12/2000
Rapporteurs :
Fiterman Charles
Battut Catherine
Tardy Daniel
Moulin Jean
Muller Michel
Capp Gilbert
Les perspectives de la France
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Commission spéciale du Plan
Adopté le : 29/11/2000
Rapporteur :
Alezard Gérard
La réforme de la politique de l'eau
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section du Cadre de vie
Section des Activités productives, de la recherche et de la technologie
Section de l'Agriculture et de l'alimentation
Adopté le : 15/11/2000
Rapporteurs :
Boué René
Francis VANDEWEEGHE
Ancien conseiller
Miqueu Claude
Les relations entre l'Union européenne et les pays tiers méditerranéens
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section des Relations extérieures
Adopté le : 25/10/2000
Rapporteur :
Pasty Jean-Claude
Le suivi de l'effet de serre
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section des Activités productives, de la recherche et de la technologie
Section du Cadre de vie
Adopté le : 25/10/2000
Rapporteurs :
Gonnard Jean
Rastoll Frédérique
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