Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

Les technologies de l'information et de la communication : une chance pour les territoires ?
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section des Economies régionales et de l'aménagement du territoire
Adopté le : 13/11/2002
Rapporteur :
André MARCON
Ancien conseiller
itutionnel : quelles implications pour les citoyens européens ?...
Etude

Réflexion d’une formation de travail sur une thématique donnée

Traité par :
Section des Relations extérieures
Adopté le : 12/11/2002
Rapporteur :
Bigaut Christian
Quelles compétences sociales, quels acteurs dans une Union européenne élargie ?
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section des Relations extérieures
Adopté le : 23/10/2002
Rapporteure :
Evelyne PICHENOT
Ancienne conseillère
L'impact des nouvelles technologies sur les services financiers
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Finances
Adopté le : 09/10/2002
Rapporteur :
Simon Pierre
Favoriser la réussite scolaire
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Affaires sociales
Adopté le : 09/10/2002
Rapporteur :
Azema Claude
Copropriétés en difficulté
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section du Cadre de vie
Adopté le : 24/09/2002
Rapporteur :
Rastoll Frédérique
Smic et réduction du temps de travail : des divergences à la convergences
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Commission temporaire
Adopté le : 10/07/2002
Rapporteur :
Gautier Jean
L'insertion des jeunes d'origine étrangère
Etude

Réflexion d’une formation de travail sur une thématique donnée

Traité par :
Section des Affaires sociales
Adopté le : 09/07/2002
Rapporteur :
Viprey Mouna
Conjoncture au premier semestre 2002
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Questions économiques générales et de la conjoncture
Adopté le : 26/06/2002
Rapporteur :
Casanova Jean-Claude
Sport de haut niveau et argent
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section du Cadre de vie
Adopté le : 29/05/2002
Rapporteur :
Jean-Luc BENNAHMIAS
Ancien conseiller
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