Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

Type de texte :
AVIS

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Affaires sociales
DDA
Adopté le : 10/05/1989
Rapporteur :
ANDRIEU Jean
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Cadre de vie
DDA
Adopté le : 10/05/1989
Rapporteur :
PÉTREQUIN Daniel
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Activités productives, recherche & technologie
DDA
Adopté le : 26/04/1989
Rapporteur :
TEILLAC Jean
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Economies régionales & aménagement du territoire
DDA
Adopté le : 26/04/1989
Rapporteur :
SIMON Étienne
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Problèmes économiques généraux & de la conjoncture
DDA
Adopté le : 12/04/1989
Rapporteur :
LE FLOCH-PRIGENT Loïk
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Affaires sociales
DDA
Adopté le : 12/04/1989
Rapporteur :
STEG Adolphe
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Relations extérieures
DDA
Adopté le : 30/03/1989
Rapporteur :
RENOUVIN Bertrand
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Travail
DDA
Adopté le : 30/03/1989
Rapporteur :
RUAULT Jean
Type de texte :
AVIS

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Economies régionales & aménagement du territoire
DDA
Adopté le : 14/03/1989
Rapporteur :
RESPAUD Jacques
Type de texte :
AVIS

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Commission spéciale du Plan
DDA
Adopté le : 01/03/1989
Rapporteur :
CHAIGNEAU Yves
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