Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

Type de texte :
AVIS

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Travail
DDA
Adopté le : 15/05/1991
Rapporteur :
MOREL Albert
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Cadre de vie
DDA
Adopté le : 14/05/1991
Rapporteur :
TILLARD Janine
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Finances
DDA
Adopté le : 24/04/1991
Rapporteur :
CAMBOURNAC Bernard
Type de texte :
AVIS

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Cadre de vie
DDA
Adopté le : 17/04/1991
Rapporteur :
LAIR Marcel
Type de texte :
AVIS

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Commission spéciale du Plan
DDA
Adopté le : 16/04/1991
Rapporteur :
CHAIGNEAU Yves
Type de texte :
AVIS

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Affaires sociales
DDA
Adopté le : 27/03/1991
Rapporteur :
IFF Simone
Type de texte :
AVIS

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Commission spéciale du Plan
DDA
Adopté le : 27/03/1991
Rapporteur :
ARRIGHI de CASANOVA Émile
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Agriculture & alimentation
DDA
Adopté le : 13/03/1991
Rapporteur :
MANGIN Philippe
Type de texte :
AVIS

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Finances
DDA
Adopté le : 27/02/1991
Rapporteur :
LALLEMENT Jacques
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Economies régionales & aménagement du territoire
DDA
Adopté le : 13/02/1991
Rapporteur :
FABRE Jacques
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