Mentions légales

Editeur du site

Pour toute suggestion, information ou réaction concernant ce site, n'hésitez pas à contacter le webmestre : contact@lecese.fr

Conseil économique, social et environnemental
9, place d’Iéna
75775 Paris cedex 16
Tél : 01 44 43 60 00
Fax : 01 44 43 61 87

 

Directeur de publication

Patrick Bernasconi, Président du CESE

 

Responsable de la rédaction

Christine Tendel, Directrice de la communication

 

Conception et réalisation

Pepper Cube
Pepper Cube
8-10 rue de Valmy
93100 Montreuil
Tel : 01 48 58 40 01

 

Hébergement

CESE / Prestataire d'hébergement :
DIGITAL RURAL INFORMATIQUE
11, Espace Villeneuve, Rue de Villeneuve, 72650 Saint-Saturnin

 

Crédits photos

© CESE
© Katrin Baumann
© David Delaporte
© Benoit Fougeirol
© Vincent Flouret
© Arnaud Bouissou - MEDDTL
© Laurence de Terline
© Thinkstock
© Shutterstock
© 123RF
© Istock

CESE ©Palais d’Iéna, architecte Auguste Perret, UFSE, SAIF

 

Propriété intellectuelle

Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif.

Le code de la propriété intellectuelle n'autorisant, aux termes de l'article L. 122-5.2° et 3°a, d'une part, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, "toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite" (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

 

Bases de données

Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9 CE du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données, le Conseil économique social et environnemental est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site.

En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées, et, conformément aux dispositions de la loi du 01/07/98 précitée, il vous est interdit notamment d'extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle, du contenu des bases de données figurant au site auquel vous accédez ainsi que d'en faire l'extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d'utilisation normale.

 

Informatiques et libertés (CNIL)

Vous pouvez envoyer des données vous concernant par ce site au Conseil économique social et environnemental.

Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux informations nominatives vous concernant en écrivant au :

Conseil économique social et environnemental 9, place d'Iéna 75775 Paris cedex 16.

 

Marques et logos, liens hypertextes

Toute utilisation quelle qu'elle soit des noms de marques et logos de ce site est interdite sans l'autorisation du Conseil économique social et environnemental. De même, tous liens hypertextes visant ce site sont soumis à autorisation préalable.

 

Exploitation des informations

Malgré le soin apporté au traitement des informations, le Conseil économique social et environnemental décline toute responsabilité concernant les erreurs ou omissions portant sur les informations diffusées sur ce site.

Le Conseil économique social et environnemental ne peut être tenu responsable de l'interprétation des informations contenues dans ce site, ni des conséquences de leur utilisation.

 

Liens

Le Conseil économique social et environnemental est soucieux de la qualité des liens dont il fait mention. Toutefois, le Conseil économique social et environnemental décline toute responsabilité sur le contenu des sites présentés.