Audition et divers

Avant-projet d’avis « Quels modèles de financement du monde associatif pour consolider sa
place ?» (Mme Dominique JOSEPH, rapporteure et M. Martin BOBEL, rapporteur)

• échanges et finalisation de la nouvelle version du questionnaire à destination des responsables d’organisations ;
• échanges sur les thématiques et le calendrier prévisionnel des auditions / tables rondes ;
• audition DGFIP sous-direction des organismes à but non lucratif (en attente de confirmation).

Programme National de Réforme (PNR 2024) (M. Benoît GARCIA, référent)

• premières discussions sur PNR 2024.

Questions diverses

• point d’avancement : analyse de controverse « croissance/décroissance » ;
• point d’avancement : financement de la perte d’autonomie.