Recherche

Effectuer une recherche
… (richesses culturelles nationales, infrastructures, usage des services publics, système de protection sociale…). C’est l’usage de ces actifs autant que le paiement de la dette qui …
Avis
11/10/2017
… recherche et d’innovation dans les technologies et dans les usages, déjà entrepris entre Paris et Copenhague. L'avis du …
10/07/2013
… et concentrent 70% de la consommation de pétrole pour des usages énergétiques. Dans ce contexte, la transition …
Avis
11/07/2012
… sociales et environnementales sur la collectivité et les usagers ; identifier des voies de solution pour assurer le …
25/05/2023
… impacts existants  Le CESE recommande que la sobriété des usages terrestres, littoraux et maritimes, sources des … et d'un plan de décarbonation et d’un plan de sobriété des usages reflétant la capacité d’accueil de chacun des …
28/03/2017
… des incitations et des financements publics vers les usages les plus efficients, règles comptables adaptées, … mobilisation de la biomasse...). Le CESE préconise l’usage d’une série de vecteurs pour tendre résolument vers …
… ans, régulation insuffisante, multiplication de conflits d'usage etc... Cécile Claveirole ( Groupe Environnement et …
Avis
25/06/2019
… donné leur histoire, leur insularité et leur éloignement, l’usage de ces langues régionales, par la majeure partie de la …
… de la dépense, la pertinence de la prescription et de l’usage posent question. Pour le CESE, les dispositifs …
Avis
26/05/2020
… ce qui induit également des modifications des conditions d’usage (accessibilité, qualité, prix) tant pour les …
Avis
09/07/2019
… territoriales, monde sportif, acteurs économiques, usagers…   C’est pourquoi, le CESE a confié à la section des …
Avis
11/07/2012
… sociales et environnementales sur la collectivité et les usagers ; identifier des voies de solution pour assurer le …
… sols et du partage de leur utilisation entre les différents usages (logements, activités industrielles et commerciales, …
Conseiller.ère
Conseiller.ère
Avis
13/03/2019
… accroît le risque que soient imposés des normes et usages ainsi qu’un modèle économique ou culturel contraires …
… AME, usage du glyphosate, réforme des retraites, violences, … ( Groupe Environnement et nature ) : Prolongation de l'usage du glyphosate : l'UE à rebrousse-temps   Henri Biès-Péré ( Groupe Agriculture ) :  Prolongation de l'usage du glyphosate : le pragmatisme européen   Dominique …
25/01/2023
… d’accorder à cette valeur sa gestion et le partage de ses usages. Appuyé sur une analyse approfondie du sol et de son … d’intégrer à ces schémas les enjeux essentiels que sont les usages et la protection des sols, la production alimentaire, …
… également devenir pathologiques comme le jeu l'argent ou l'usage excessif de jeux vidéo.    L'addiction n'est pas une … de guérison. Dans les classifications internationales l'usage excessif des jeux vidéo, des réseaux sociaux ... n'est …
… au renouvellement des parcelles exploitées. Des conflits d’usage découlant de l’augmentation de la demande et de la montée en puissance de nouveaux types d’usage, comme le bois-énergie, ne sont pas à exclure dans un …