Le sens de la peine
Type de saisine :
Saisine d'initiative
Type de texte :
Avis
Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière
Traité par :
DDA
Adopté le : 13/09/2023
Mandature :
2021-2026
Rapporteur.e.s :
Présentation
Descripteur Eurovoc :
société
Domaine Eurovoc :
Questions sociales
Votes et déclarations
Nombre total des votants : 131
Total des voix pour : 130
Total des voix contre : 1
Total des abstentions : 0
Groupe
Votes
Déclarations
Orateur
Votes et déclarations
Groupe
Pour
20
PDF
Auteurs des déclarations
Pour
13
PDF
Auteurs des déclarations
Pour
4
PDF
Auteurs des déclarations
Pour
6
PDF
Auteurs des déclarations
Pour
4
PDF
Auteurs des déclarations
Pour
4
PDF
Auteurs des déclarations
Groupe
Pour
13
PDF
Auteurs des déclarations
Groupe
Pour
12
PDF
Auteurs des déclarations
Calendrier
mer
12
avr
Inégalités, pouvoir d’achat, éco-anxiété : agir sans attendre pour une transition juste - Rapport annuel sur l’état de la France en 2023
Type d'évènement
Agenda des Travaux et Auditions
Formation de travail concernée :
mer
26
avr
Le sens de la peine
Type d'évènement
Agenda des Travaux et Auditions
Bilan des auditions et examen d’un projet de plan
Formation de travail concernée :
mer
3
mai
Le sens de la peine
Type d'évènement
Agenda des Travaux et Auditions
Formation de travail concernée :
mer
7
juin
Le sens de la peine
Type d'évènement
Agenda des Travaux et Auditions
Fin de l’examen de l’avant-projet d’avis en première lecture.
Formation de travail concernée :
mer
5
juil
Le sens de la peine
Type d'évènement
Agenda des Travaux et Auditions
Fin de l’examen de l’avant-projet d’avis en seconde lecture et vote de sa transmission au Bureau pour son passage en séance plénière
Formation de travail concernée :
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