Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

AVIS

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Affaires sociales
Adopté le : 13/09/1995
Rapporteur :
BRIN Hubert
AVIS

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Affaires sociales
Adopté le : 12/07/1995
Rapporteur :
GAULLE-ANTHONIOZ Geneviève de
AVIS

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Problèmes économiques généraux & de la conjoncture
Adopté le : 05/07/1995
Rapporteur :
FOURÇANS André
AVIS

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Activités productives, recherche & technologie
Adopté le : 23/05/1995
Rapporteur :
PECQUEUR Michel
AVIS

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Affaires sociales
Adopté le : 23/11/1994
Rapporteur :
BASTIDE Jean
AVIS

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Problèmes économiques généraux & de la conjoncture
Adopté le : 09/11/1994
Rapporteur :
BRUNAUD Alain
ETUDE

Réflexion d’une formation de travail sur une thématique donnée

Traité par :
Problèmes économiques généraux & de la conjoncture
Adopté le : 08/11/1994
Rapporteur :
MÉRAUD Jacques
RAPPORT
Traité par :
Finances
Adopté le : 06/07/1994
Rapporteur :
DIDIERJEAN Marc
AVIS

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Economies régionales & aménagement du territoire
Adopté le : 06/07/1994
Rapporteur :
BURY Jean-Claude
ETUDE

Réflexion d’une formation de travail sur une thématique donnée

Traité par :
Activités productives, recherche & technologie
Adopté le : 05/07/1994
Rapporteur :
CHARZAT Michel
Travaux
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