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… CESE et président du réseau des Chambres de métiers et de l'artisanat (CMA) , survenu ce lundi 13 avril. «  Je tiens à … Stalter, homme de dialogue, infatigable défenseur des artisans, membre éminent de la société civile organisée. … du réseau national des Chambres des métiers et de l’artisanat, Bernard Stalter a beaucoup œuvré pour le …
Conseiller.ère
Conseiller.ère
07/03/1951
… APPLICATION À L'ALGÉRIE, À LA GUADELOUPE, À LA MARTINIQUE, À LA GUYANE FRANÇAISE ET À LA RÉUNION DE L'ARTICLE 31 X DE LA LOI N° 50-205 DU 11 FÉVRIER 1950, …
12/11/2013
… Paris, le 8 novembre 2013 – L’adoption par le Sénat de l’article 1er de la loi « Economie sociale et solidaire » … des forces vives de la nation. … VOTE PAR LE SENAT DE L’ARTICLE 1ER DE LA LOI ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE : LE …
26/06/1956
… ÉTUDE DE LA PROPOSITION DE LOI N° 11044 TENDANT À MODIFIER L'ARTICLE 1ER DU DÉCRET DU 5 JANVIER 1955 FAVORISANT UNE MEILLEURE RÉPARTITION DES INDUSTRIES SUR L'ENSEMBLE DU TERRITOIRE …
08/01/1974
… ENTRE LES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS RÉGIONAUX PRÉVUS À L'ARTICLE 4 DE LA LOI N° 72-619 DU 5 JUILLET 1972 PORTANT …
25/10/1950
… 9376 TENDANT À INDEMNISER LES COMMERÇANTS, INDUSTRIELS ET ARTISANS DE LA PERTE DE LEUR DROIT AU BAIL DES LOCAUX OU …
20/02/2019
… saisi, le 4 février dernier par le Premier Ministre, sur l’article 1 er   du projet de loi relatif à l’énergie,   le … (CESE) a adopté aujourd’hui son projet d’avis. L’article 1 er   du projet de loi énergie prévoit la … à ce même horizon et à reporter la baisse à 50% de la part du nucléaire dans le mix électrique à 2035 (au lieu de …
08/06/2015
… Chassés par la guerre, bouleversés par des conditions de départ brutales et souvent inhumaines, sous la tente ou la … du Réfugié célébrée le 20 juin 2015, le HCR, le CESE et ARTE s’associent pour un événement réunissant artistes, personnalités publiques et acteurs du monde …
24/09/2013
… Par-delà l’enjeu purement artistique et culturel, la pratique artistique participe à la construction de l’individu et à son …
27/04/2024
… au service de la démocratie. Grâce à une intelligence artificielle, “Panoramic” livre des synthèses courtes, … de Make.org : “C'est une première mondiale et nous sommes particulièrement heureux de lancer, au sein de l'Assemblée de la société civile organisée et de la participation citoyenne qu'est désormais le CESE, une …
… --- Adoption du projet d’avis « Émergence de l’intelligence artificielle (IA) dans la société : adapter l’action … de l’intérêt général » Commission temporaire « Intelligence artificielle » Rapporteur : M. Éric MEYER Rapporteure : Mme … … Assemblée plénière : "Émergence de l’intelligence artificielle (IA) dans la société : adapter l’action …
26/01/2015
… des bétons des façades du Palais d’Iéna, une bâche artistique a été installée sur l'échafaudage de la rotonde … de réaliser cette bâche de 717 m2 et de près de 600kg,  à partir d’une photo originale de Benoît Fougeirol.   Elle … découvrir ce patrimoine d’exception, en harmonie avec le quartier de la colline de Chaillot, haut lieu de la culture …
… de lancement de la réflexion du CESE sur l’« Intelligence Artificielle » … Assemblée plénière … Assemblée plénière : … de lancement de la réflexion du CESE sur l'« Intelligence Artificielle (IA) - Risques et opportunités : des enjeux à …
… "Pour une politique de développement culturel : l'éducation artistique tout au long de la vie", par Mme Claire GIBAULT, … de développement du spectacle vivant : l’éducation artistique et culturelle tout au long de la vie …
Avis
20/03/2024
… Conformément à l’article 70 de la Constitution, le CESE s'est vu confié la rédaction d'un avis sur l'article 1er projet de loi d'orientation pour la souveraineté … qui font le choix de s’engager dans les métiers agricoles … Article 1er du projet de loi d'orientation pour la …
… vies depuis trente ans sous différentes formes (dans nos smartphones et les réseaux sociaux, les recommandations de … des réflexions de la commission temporaire "Intelligence artificielle" car elle soulève de nombreux enjeux sectoriels … mais également des craintes suscitées par l’Intelligence artificielle, 10 à 12 citoyennes et citoyens tirés au sort …