ORGANISATION DES RYTHMES SCOLAIRES ET AMÉNAGEMENT GÉNÉRAL DU TEMPS
Type de saisine :
SAISINE GOUVERNEMENTALE
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Actions éducatives, sanitaires & sociales
DDA
Adopté le : 10/01/1979
Mandature :
1979-1984
Rapporteur :
MAGNIN Pierre
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Présentation
Référence :
1979-11
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