CONSTRUCTIONS SCOLAIRES DE L'ENSEIGNEMENT DU PREMIER DEGRÉ
Type de saisine :
AUTOSAISINE
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Travaux publics, reconstruction & urbanisme
DDA
Adopté le : 24/03/1954
Mandature :
1954-1959
Rapporteur :
SAUVY Alfred
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Présentation
Référence :
1954-12
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