Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Travail, santé & population
DDA
Adopté le : 23/07/1947
Rapporteur :
LEMUHOT Lucien
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Travail, santé & population
DDA
Adopté le : 22/07/1947
Rapporteur :
JAHAN Paul
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Travail, santé & population
DDA
Adopté le : 08/07/1947
Rapporteur :
LEMUHOT Lucien
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Economie nationale
DDA
Adopté le : 08/07/1947
Rapporteur :
BYÉ Maurice
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Agriculture
DDA
Adopté le : 08/07/1947
Rapporteur :
BARRÉ Albert
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Economie nationale
DDA
Adopté le : 08/07/1947
Rapporteur :
VINOT Pierre
Rapporteur :
CADE Jean
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Economie nationale
DDA
Adopté le : 11/06/1947
Rapporteur :
GRIMPRET Cyrille
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Commissions réunies
DDA
Adopté le : 30/05/1947
Rapporteur :
RIUS Michel
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Agriculture
DDA
Adopté le : 30/05/1947
Rapporteur :
DELEAU Jean
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