L’habitat face aux défis sociaux, territoriaux et écologiques

Formation de travail :

Mode de saisine :

Saisine d'initiative

Type de texte(s) :

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Rapporteures :

Avancement :

Date de début

18/06/2024

Date du vote

À définir

Discussions générales

Le bureau du CESE détermine la formation de travail chargée de préparer le projet d’avis ou l’étude

Examens du texte

Le projet d’avis ou d’étude est débattu par l’ensemble des membres.

Vote

La formation de travail vote le projet d’avis avant sa présentation en plénière ou le projet d’étude avant sa présentation en plénière.

Calendrier

mer

juil

L’habitat face aux défis sociaux, territoriaux et écologiques

Agenda des Travaux et Auditions

Désignation de la, du ou des rapporteurs