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… d'emplois, comme le proposait le CESE.    Les députés ont adopté un amendement conditionnant ces exonérations à une … dans le nouveau dispositif « Territoires entrepreneurs » adopté par l'Assemblée nationale …
… concrète pour ses prochains travaux.  La consultation s’adresse à tous les citoyens et citoyennes et est ouverte … qui devraient davantage être prises en compte ? Le CESE s’adresse aux citoyens dans une large consultation …
25/09/2018
… social et environnemental a présenté u ne résolution, adoptée aujourd’hui en séance plénière, appelant à un … des Nations-Unies. Dans cette perspective, la résolution adoptée par le CESE promeut une reconnaissance renforcée du … vote de cette résolution intervient quelques mois après l’adoption, le 10 janvier dernier, d’un avis sur « Le rôle de …
… Parmi les intervenants marocains on comptait M. Abdelaadim Lhafi, le Commissaire Général de la COP 22, M. Nizar … des différents continents, dans la suite de celle adoptée à Paris en octobre 2015, a été arrêté. Enfin, cette … en novembre prochain à Marrakech. … Cop 22 … Climat … Adaptation aux changements climatiques : quels rôles des …
… et Communication présidée par Jean-Karl Deschamps   a été adopté à l'unanimité avec 111 voix pour . Télécharger l'avis … CESE préconise leur extension aux enfants de 8 ans et aux adolescents de 16 ans. •    Inscrire un cycle obligatoire de … une opportunité pour toutes et tous, le CESE a adopté l'avis …
… de l’intelligence artificielle (IA) dans la société : adapter l’action publique au service de l’intérêt général …
… Mme Véronique BIARNAIX-ROCHE ou Mme Béatrice CLICQ --- Adoption du projet d’avis « Émergence de l’intelligence artificielle (IA) dans la société : adapter l’action publique au service de l’intérêt général » … de l’intelligence artificielle (IA) dans la société : adapter l’action publique au service de l’intérêt général …
… présidée par Serge Cambou ( Groupe de la CGT-FO ) a été adopté le mardi 27 septembre avec 122 voix pour. … Europe … … l’Union Européenne dans le domaine économique : le CESE a adopté son avis …
… des populations ultramarines 1/4 de la population de Guadeloupe n’a pas accès tous les jours à l’eau, du fait … CESE : Engager un plan d’action prioritaire pour l’eau en Guadeloupe, Martinique et à Mayotte avant 3 ans pour supprimer … l'eau et de l'assainissement dans les Outre-mer, le CESE a adopté son avis …
… de la pêche et de l'alimentation … REACH … Le CESE a adopté son avis " REACh et la maîtrise du risque chimique : …
23/05/1990
… LE MAINTIEN ET L'ADAPTATION DES SERVICES PUBLICS ET DES ACTIVITÉS DE SOUTIEN …
10/02/1953
… PROJET DE LOI N° 4839 RELATIF AU RÉGIME JURIDIQUE, ADMINISTRATIF ET FINANCIER DES AÉRODROMES OUVERTS À LA …
20/10/2014
… à défendre au Conseil Européen des 23 et 24 octobre l'adoption d'un nouveau paquet climat énergie ambitieux. Cette … les négociations internationales sur le climat.   « Par l'adoption d'une résolution, à l'heure où les préparatifs de … précise Jean-Paul Delevoye, Président du CESE. … Le CESE a adopté la résolution "Conseil Européen des 23-24 octobre …
… que d’éducation et de formation du public.  L'avis est adopté : 132 voix pour, 20 abstentions, 0 contre.  53 parcs … de ce projet d'avis.      Alain Feretti est trésorier adjoint au Conseil d’administration de l’UNAF (Union Nationale des Associations …
… présidée par Philippe Le Clézio (Groupe CFDT), n’a pas été adopté. 183 voix se sont exprimées au cours de ce vote : 75 … abstentions. Le règlement intérieur du CESE prévoit que l’adoption d’un projet d’avis en séance plénière requiert un … « pour » supérieur à la moitié des votants. En cas de non-adoption par l’assemblée plénière, le bureau décide de la …
21/11/2017
… une relation de confiance entre les usager.ère.s. et leur administration : les préconisations du Conseil économique, … d'une relation de confiance entre les usagers et leur administration est pour le CESE un objectif de premier ordre … ; - Remplir des missions clairement définies qui encadrent et déterminent les choix budgétaires. Ce projet …
… à défendre au Conseil Européen des 23 et 24 octobre l'adoption d'un nouveau paquet climat énergie ambitieux. Cette … Pour Jean-Paul Delevoye,  Président du CESE : "P ar l'adoption d'une résolution, à l'heure où les préparatifs de … la société civile ". Ce conseil européen devra permettre l'adoption d'un paquet climat énergie ambitieux pour 2030 . …
… Sylvain Boucherand ( Groupe Environnement ). L'avis a été adopté à 98 voix pour, 13 contre et 17 abstentions. … davantage Le CESE préconise pour améliorer et accélérer l’adaptation aux changements climatiques, vu l’urgence à agir, … environnementales protectrices de la qualité de l’eau et l’adapter à un climat méditerranéen à des latitudes plus …
… Saisi par le Gouvernement, le CESE a adopté son avis «Mobiliser les acteurs du travail et de …   84 %  des actifs souhaitent que leur travail soit en adéquation avec le défi climatique   Si la planification … toutes les parties prenantes, en conciliant la nécessaire adaptation, les exigences d’atténuation, la restauration de …