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… présenté par Jean-Luc Bennahmias et  Jacques Pasquier , rapporteurs au nom de la section des Affaires européennes et …
… souveraineté européenne du numérique" a été présenté par le rapporteur Benoît THIEULIN , personnalité qualifiée, au nom …
… de l'enfance" sera présenté par M. Antoine DULIN , rapporteur, au nom de la section des affaires sociales et de …
… un changement. La réponse à l’urgence passe pour les rapporteurs par trois axes : l’implication de tous.tes dans …
02/02/2017
… européenne. Pour Antoine Dulin, Vice-Président du CESE et rapporteur de l’avis sur l’évitement fiscal, « La fiscalité …
… Résultats du vote : l'avis est adopté à l'unanimité.  Le rapporteur,  Nasser Mansouri Guilani , est responsable du …
… et solidaire sont des voies à explorer », souligne la rapporteure Pierrette Crosemarie   Débat d’actualité    La …
15/10/2014
… pour la croissance verte. Cette saisine a été confiée aux rapporteurs Laurence Hézard et Jean Jouzel, au nom des …
… des inégalités qui intervient bien en amont. Les rapporteures ont ainsi conclu à la nécessité d’une approche …
… BOUET, inspecteur général des affaires culturelles et rapporteur pour la Consultation sur l’éducation artistique …
… pourrait prendre la forme d’une audition de veille du rapporteur, M. Jean-Baptiste Prévost. D’autres conseillers …
… coopération régionale des Outre-mer » dont M. BUDOC est le rapporteur. Lors de l’examen du texte, les conseillers ont …
… régionale des Outre-mer » dont Rémy-Louis BUDOC est le rapporteur, les conseillers ont indiqué que l’effort de …
… mois de mars où il sera présenté en séance plénière par la rapporteure de l'avis, Martine VIGNAU ( Groupe UNSA ).  …
… présenté par Jean-Luc Bennahmias et  Jacques Pasquier , rapporteurs au nom de la section des Affaires européennes et …
… à l’évaluation des politiques publiques. Il a récemment été rapporteur de l'avis " Combattre l'isolement social pour …
… des inégalités", avec Guillaume Duval et Pierre Lafont , co-rapporteurs du rapport annuel sur l'état de la France "Les …
… peuvent voter sur les projets d’étude et même en être rapporteurs. Elles ne votent pas sur les projets d’avis, …
… à l'unanimité avec 164 votes "pour" sur 164 votants.  La rapporteure, Patricia Ricard , est présidente de  l'Institut …