Recherche

Effectuer une recherche
Avis
11/04/2023
… et des enjeux particuliers à faire valoir. … Vers un traité international sur la pollution par les plastiques : enjeux, …
27/10/2011
… se positionne sur la question des négociations climatiques internationales. … Le CESE rend son avis sur les négociations climatiques internationales à l’aune de la Conférence de Durban …
… à 10 heures 30 Adoption du projet d’avis «  Vers un traité international sur la pollution par les plastiques : enjeux, … de négociations  » Commission Affaires européennes et internationales Rapporteures : Mmes Sabine ROUX de BÉZIEUX … … Assemblée plénière … Assemblée plénière : Vers un traité international sur la pollution par les plastiques : enjeux, …
Avis
23/09/2014
… notamment au sein de l’Union européenne et des enceintes internationales, la valorisation des atouts du droit … promotion du droit continental sur la scène européenne et internationale. … L'influence de la France sur la scène européenne et internationale par la promotion du droit continental …
Avis
27/11/2013
… sur la politique de développement et de solidarité internationale. En se dotant pour la première fois d’une loi … dans une nouvelle dynamique sur la scène nationale et internationale. Dans le droit fil de plusieurs avis rendus … relative à la politique de développement et de solidarité internationale …
… sur la politique de développement et de solidarité internationale. En se dotant pour la première fois d’une loi … dans une nouvelle dynamique sur la scène nationale et internationale. Dans le droit fil de plusieurs avis rendus … de l’aide publique au développement. … solidarité internationale … projet de loi … politique de développement …
… sur les défis du futur qui restent à relever.   "Migrations internationales : un enjeu planétaire" Projet d'avis … Kirsch  au nom de la  section des affaires européennes et internationales  présidée par  M. Yves Veyrier La crise des …   Depuis une trentaine d’années, le panorama des migrations internationales a  profondément évolué. Les facteurs de …
… conquérir de nouvelles positions sur la scène européenne et internationale, notre assemblée souhaite mettre l’accent sur … dans les pays émergents. ÊÊ Valoriser la coopération internationale par le droit A cet égard, le CESE juge … par le Comité interministériel de la coopération internationale et du développement et le Conseil national du …
… d'avis intitulé "La politique française de coopération internationale dans le cadre de l'agenda 2030 du … rapporteur au nom de la section des affaires européennes et internationales présidée par M. Jean-Marie CAMBACERES … Plénière : La politique française de coopération internationale dans le cadre de l'agenda 2030 du …
… devient ainsi un enjeu planétaire qui exige une réponse internationale urgente.   Avant que la France accueille la deuxième session de négociations sur le traité international sur la pollution plastique au printemps 2023, … nature ) au nom de la  Commission affaires européennes et internationales , présidée par  Serge Cambou  ( Groupe d e …
… sur la politique de développement et de solidarité internationale. Notre assemblée accueille favorablement ce … des Assises pour le développement et la solidarité internationale et de la définition de l’agenda international de développement post-2015. En se dotant pour …
Avis
12/10/2016
… coopération pour le développement durable et la solidarité internationale, l’accroissement des moyens financiers … … politique française … développement durable … coopération internationale … 2030 … La politique française de coopération internationale dans le cadre de l’agenda 2030 du …
Avis
12/10/2016
… coopération pour le développement durable et la solidarité internationale, l’accroissement des moyens financiers … la société civile. … La politique française de coopération internationale dans le cadre de l’agenda 2030 du …
15/11/1978
… DES INDUSTRIES FRANÇAISES ET LA NOUVELLE RÉPARTITION INTERNATIONALE DE LA PRODUCTION INDUSTRIELLE …
… être celui d’avoir mis en avant les limites d’un système international de droits inspirés majoritairement des règles … de la promotion du droit continental sur la scène internationale. En arrière plan, c’est bien la problématique … et à une promotion efficace et stratégique sur la scène internationale de la norme de droit romain au service de ses …
… COP 21 dans la politique de coopération et de développement international de la France.   En 2015, l’agenda mondial du … importants sommets mondiaux en 2015 : la 3e Conférence internationale sur le financement du développement à … adapte les priorités de sa politique de coopération internationale qui avaient été décidées en 2013 lors du …
… micros-plastiques. Définir les contours d'un futur traité international La France, de par l’ampleur de sa … plastiques)  encouragement de la recherche scientifique internationale sur les pollutions plastiques étude des … techniques et cycle de vie des plastiques, état du droit international, impact sanitaire…). Centré sur les objectifs …
Avis
27/04/1999
… à l'étranger est une des conditions de notre rayonnement international. Or, avec 1,7 million de Français hors de … les français établis hors de France, acteurs du rayonnement international de notre pays …
08/11/1994
… EN FRANCE : ÉVOLUTION SUR TRENTE ANS ET COMPARAISON INTERNATIONALE …
… citoyen. La section des Affaires européennes et internationales du CESE, qui prépare une étude sur la … dans les travaux de la section des affaires européennes et internationales …