Recherche

… DE LOI INSTITUANT UN CODE DU TRAVAIL DANS LES TERRITOIRES D'OUTRE-MER, AUTRES QUE L'INDOCHINE …

… de loi de programmation en faveur de l’égalité réelle outre-mer. Ce projet de loi de programmation présente comme "une … écarts de développement que connaissent les populations d'outre-mer au sein du peuple français. Conformément à …

… services au public en France, seulement 21 sont situées en Outre-mer. Ceci est une illustration saisissante des déficits … d’accès aux services publics dans les territoires d’Outre-mer. Ces disparités, à la fois inter et …

… de loi de programmation en faveur de l’égalité réelle outre-mer. Ce projet de loi de programmation présente comme "une … écarts de développement que connaissent les populations d'outre-mer au sein du peuple français. Conformément à …

… et ses conséquences. Pour faire face à ces défis, les Outre-mer doivent aujourd’hui concilier deux objectifs … concrètes au service des transitions énergétiques dans les Outre-mer. Pour construire cet avis, la délégation Outre-mer …

… La délégation à l’Outre-mer du Conseil économique, social et environnemental (CESE) … sur le Pouvoir d’achat et la cohésion sociale dans les Outres-mer, qui s’inscrit dans la lignée de l’avis « …

… débattues. … insertion jeunes ultra-marins … délégation à l’Outre-mer … Compte rendu de la réunion de la délégation à l'Outre Mer du mercredi 10 juillet 2013 …

… ne doit pas être trop affirmatif ou trop optimiste. En outre, le développement de certaines activités pourrait se … paragraphe consacré aux modalités et aux coûts de forage en mer. Ils ont discuté des estimations disponibles pour … par exemple. … extension juridiction … délégation à l’Outre-mer … Compte-rendu de la réunion de la délégation à …

… et met aussi en péril la pêche via l’utilisation du mercure. Ils ont également débattu des démarches de … a été soulevée.  … foret ultra-marine … délégation à l’Outre-mer … Compte-rendu de la réunion de la délégation à l'Outre-mer du mardi 24 janvier 2012 …

… : la sécurité des plateformes pétrolières en mer » dont messieurs BEALL et FERETTI sont les rapporteurs. … zone maritime … délégation à l’Outre-mer … Compte-rendu de la réunion de la délégation à l'Outre-mer du mardi 22 Novembre 2011 …

… pour les territoires partenaires. … délégation à l’Outre-mer … coopération régionale … Compte-rendu de la réunion de la délégation à l'Outre-mer du mardi 22 Novembre 2011 …

… DE LA COMPTABILITÉ ÉCONOMIQUE DANS LES TERRITOIRES D'OUTRE-MER …

… Historiquement, les langues des Outre-mer ont souffert d'un déni de réalité et de reconnaissance … et reléguées hors de l'espace public, les langues des Outre-mer doivent désormais être pleinement reconnues dans …

… de loi de programmation en faveur de l’égalité réelle Outre-mer et sur l’étude d’impact relative à ce projet. … des lieux fait apparaître des écarts dans plusieurs des Outre-mer avec l’hexagone dans les domaines suivants : accès …

… Plus de cinquante langues des Outre-mer figurent parmi les soixante-quinze langues de France … un état des lieux complet des langues régionales dans les Outre-mer (typologie et histoire des langues, nombre de …

… loi de programmation en faveur de l'égalité réelle dans les Outre-mer" par M. Christian VERNAUDON, rapporteur au nom de la …   Intervention de Mme George Pau-Langevin, Ministre des Outre-mer.   Le gouvernement prépare un projet de loi de …

… - Plan de relance et déclinaison territoriale dans les Outre-mer" …

… ET COLLECTIVITÉS TERRITORIALES À STATUT PARTICULIER D'OUTRE-MER …

… VOIES ET MOYENS DE L'EXPANSION ÉCONOMIQUE DES TERRITOIRES D'OUTRE-MER DU PACIFIQUE …

…   Présentation de la contribution de le la délégation à l'outre-mer du Cese à l'avis de la section de l'agriculture, de la … … Présentation de la contribution de la délégation à l'Outre-mer à l'avis "La valorisation de la forêt française" …