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Avis
14/01/2004
… ce paradoxe ? Afin de faciliter l'accès au logement, notre assemblée esquisse les modalités susceptibles de rendre ce …
Avis
15/11/2005
… synthétise les apports de divers travaux récents de notre assemblée entrant dans le champ de cette stratégie, …
Avis
09/10/2007
… Située par nos institutions au coeur du débat public, notre assemblée s'est efforcée dans ses avis de proposer des …
Avis
08/07/2008
… la période 2008-2010. Anticipant sa consultaion, notre assemblée, par cette communication, appelle l'attention du …
Avis
16/11/2005
… alors que celle-ci est à un tournant de son histoire. Notre assemblée approuve la volonté exprimée de s'engager sur la …
Avis
10/02/2010
Assemblée constituée des représentants de la société civile …
… transmis au Premier ministre ainsi qu’aux Présidents de l’Assemblée nationale et du Sénat.   La saisine du Conseil par … un délai de 3 semaines. Ce projet d'avis n'est pas voté en assemblée mais approuvé par le Bureau.   Une consolidation … décembre 2020 : Les débats parlementaires se déroulent à l'Assemblée nationale et au Sénat  15 décembre 2020 : Le …

La commission temporaire répond à deux saisines :

- L'une du Président de l'Assemblée nationale, concernant le renforcement de la participation électorale des citoyennes et citoyens dans les secteurs où ils peuvent exercer un droit de vote.

- La seconde du Premier ministre, au sujet de la volonté d'engagement dans la société et de la participation démocratique de la jeunesse

Avis
14/12/2005
… de retour à la vie civile des officiers généraux notre assemblée a entendu placer sa réflexion dans la double …
… aux droits des femmes et à l'égalité du  CESE , de l'Assemblée nationale et du Sénat ont souhaité organiser un …
…   Le CESE, l’assemblée des réconciliations indispensables et l'outil … du futur et le sens du projet partagé. Nous devons être l’assemblée des réconciliations indispensables et l’outil …
Avis
09/06/1999
… ont tenté de remédier à cette situation coûteuse.Notre assemblée propose des mesures supplémentaires pour orienter …
Avis
05/07/2005
… et social à partir des avis récents adoptés par notre assemblée, rassemble et présente de manière synthétique un …
… européen depuis le 26 avril 2023, interviendra devant l'assemblée plénière du CESE. Cette prise de parole sera …
…   Revoir la séquence   Zoom sur le projet de loi étudié à l’Assemblée nationale Une commission spéciale de l’Assemblée nationale travaille en ce moment sur le projet de …
14/05/2024
… dans le calendrier de la commission d’enquête de l’Assemblée nationale sur les défaillances de l’Aide sociale à … Santiago présidente de la commission d’enquête de l’Assemblée nationale sur les manquements des politiques de …