Recherche

Effectuer une recherche
… océans et l’urgence climatique liées à l’omniprésence de l’usage du plastique issu du pétrole que le projet de loi « … dans les années 1980 avec le développement des emballages à usage unique et la mise en place du tri sélectif. Pourtant, … le modèle actuel d’utilisation des contenants plastique à usage unique ; c’est pourquoi il s’agit de coupler le …
… prise de conscience et propose des mesures notamment sur un usage plus sobre, l'investissement massif, la revue du … la partager, préserver sa qualité, réduire les multiples usages ? Quels leviers d'action sont activables ? : … aux nitrates ou plastiques, niveau de traitement...) usages multipliés. Quelques chiffres : 31 milliards de m3 …
… De la banalisation de l’usage de l’ordinateur portable en cours magistral, à … qui peut être le moteur de la refondation pédagogique. L’usage du numérique peut être aussi déterminant dans la … également de prendre en compte les inquiétudes que son usage suscite. Son impact sur la formation, le rôle et les …
… de l'eau La réflexion du CESE s'est centrée sur les usagers de l’eau potable raccordé au réseau (particuliers, … les freins dans sa mise en œuvre : • le premier frein de l’usager domestique, est l’ accès à l’information et la … cette dernière peut s’avérer injuste pour certains usagers (familles nombreuses notamment) •  la difficulté à …
… est insuffisante, qu'elle multiplie les conflits d'usage du sol etc... Les Codes de l’environnement et de … d'avis intitulé "Du sol au foncier, des fonctions aux usages, quelle politique foncière ? ," a étudié l’efficacité … sols et du partage de leur utilisation entre les différents usages (logements, activités industrielles et commerciales, …
… et valoriser leur expertise professionnelle et d’usage en tant qu’acteurs de terrain ou usagers et usagères de l’école. Retour en images sur cette journée …
… et valoriser leur expertise professionnelle et d’usage en tant qu’acteurs de terrain ou usagers et usagères de l’école. Retour en images sur cette journée …
… et valoriser leur expertise professionnelle et d’usage en tant qu’acteurs de terrain ou usagers et usagères de l’école. … éducation … école … Inégalité … …
29/11/2023
… et de la potentielle multiplication des conflits d’usage pour l’accès à l’eau potable entre différentes catégories d’usagers (ménages, agriculture et industries), le Président … progressive est difficilement applicable à certains usagers : particuliers en habitat collectif, entreprises, …
… et avis, qui s’appuie sur une analyse transversale des usages dits « récréatifs » du cannabis , et propose des … la législation française vers une légalisation encadrée des usages dits « récréatifs »du cannabis. Il préconise trois … Le CESE propose de ne plus sanctionner pénalement l’usage et la culture du cannabis à titre personnel , et …
13/11/2019
… océans et l’urgence climatique liées à l’omniprésence de l’usage du plastique issu du pétrole que le projet de loi « … dans les années 1980 avec le développement des emballages à usage unique et la mise en place du tri sélectif. Pourtant, … le modèle actuel d’utilisation des contenants plastique à usage unique ; c’est pourquoi il s’agit de coupler le …
Avis
28/06/2023
… servicielle sociale et soutenable : de la propriété à l’usage – conjuguer performance et confiance au service de …
29/04/2019
… et de publicité, pour faciliter et développer l’usage des outils numériques pour les restaurants et activité … pré-enseignes, préconise de promouvoir des dispositifs et usages numériques innovants pour valoriser les activités …
… économie servicielle  et soutenable : de la précarité à l'usage   Conjuguer performance et confiance au service de … économie servicielle et soutenable : de la précarité à l'usage - Conjuguer performance et confiance au service de …
Avis
28/06/2023
… vente d’un service adapté au client. Cette vente englobe l’usage du produit mis à sa disposition, pour lequel il est cherché une performance d’usage améliorée.  Ainsi un fabriquant de luminaire ne vend … ce passage d'une économie de propriété à une économie d'usage bouleverse la production de la valeur ? … Pour une …
21/12/1948
… DE LA SURFACE CORRIGÉE DES LOCAUX D'HABITATION OU À USAGE PROFESSIONNEL …
21/12/1948
… PRIX DE BASE AU MÈTRE CARRÉ DES LOCAUX D'HABITATION OU À USAGE PROFESSIONNEL …
23/04/1948
… DE LOI ET DE RÉSOLUTION RELATIFS AUX LOYERS DES LOCAUX À USAGE D'HABITATION OU PROFESSIONNEL …
07/11/1947
… DE LOI ET DE RÉSOLUTIONS RELATIFS AUX LOYERS D'HABITATION À USAGE PROFESSIONNEL …