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… de travail … Formations de travail et déontologie : le CESE adopte les modifications de son règlement intérieur …
… que cette préconisation soit portée par la France dans le cadre de la réforme de la PCP de 2022. Préconisation 5 : Afin … pêche durable en mer face au changement climatique ? Avis adopté par le CESE …
… des centres-villes et centres-bourgs : l'avis du CESE est adopté …
Avis
24/03/2021
… au changement climatique, quelle sylviculture durable pour adapter et valoriser les forêts françaises ? …
… de l’Aménagement  durable des territoires et Daniel  PRADA , au nom de la section des Affaires  sociales et de la … nationale. … Avis sur le projet de loi relatif à « L’adaptation de la société au vieillissement ». …
… De nombreuses pétitions, portées par les parents et adressées aux pouvoirs publics, exposent les difficultés … ou elles progressent vers l’autonomie.   L'avis a été adopté avec 209 voix pour et 1 abstention … Jeunesse … handicap … Le CESE a adopté son avis "Enfants et jeunes en situation de handicap …
08/07/2014
… DECISION DU BUREAU DU 8 JUILLET 2014 ADOPTEE A L’UNANIMITE :   Objet : suites à donner au jugement du tribunal administratif de Paris du 30 juin 2014   Le bureau a pris connaissance de la décision du Tribunal administratif de Paris du 30 juin 2014 concernant la …
… d'euros leur seront alloués. Il s'agit de changer de paradigme en agissant à la fois sur l'économie (industriels, … co-construire et réaliser ces projets.    L 'avis a été adopté à 177 voix pour et 14 abstentions.   Découvrez les 20 … et déclinaison territoriale dans les Outre-mer " le CESE a adopté l'avis …
… énergétique, économique et sociale qui s’imposent. Paradoxalement, malgré la chute du nombre de fermes constatée … lors de la «  journée citoyenne  » organisée dans le cadre de la préparation de l’avis , qui a réuni une vingtaine … identifiées par un pictogramme dans l'avis.   L'avis a été adopté avec 120 voix pour, 3 abstentions. Il n'y a aucune …
… reversés à l’association Droits d’urgence .   L'avis a été adopté avec 154 voix pour, 0 contre et 12 abstentions.   … sur le sujet … sans domicile … grane pauvreté … Le CESE a adopté son avis "Les personnes vivant dans la rue : …
… Résultat du vote : 169 votants / 169 pour - avis adopté à l'unanimité … Le CESE adopte un avis sur le projet de schéma national des …
… Ce sont elles qui doivent fournir à tous les acteurs un cadre stable leur permettant d'investir massivement dans la … :  engager des moyens à la hauteur des enjeux définir un cadre clair et stable favorable à la transition énergétique … gouvernance pour une meilleure appropriation   L'avis a été adopté avec 139 voix pour, 31 abstentions, 3 voix contre … …
… la langue française dans sa diversité.  La résolution a été adoptée à l'unanimité avec 206 voix pour. Télécharger la … avec les citoyennes et les citoyens" le CESE a adopté la résolution …
… Contribution de la délégation Outre-mer : L'avis a été adopté avec voix 163 pour, 3 abstentions, 1 contre … métaux stratégiques … Le CESE a adopté son avis "La dépendance aux métaux stratégiques …
… ou encore sociétaux, qu’il est urgent de prévenir et d’adresser. Si la loi sur l’Adaptation de la société au vieillissement (ASV) votée il y … et de contribuer à structurer une réponse dans le cadre d’un plan personnalisé coordonné de soins.  …
… 14 heures Secrétaire de séance :  M. Daniel-Julien NOËL --- Adoption du projet de résolution « Pour des politiques de jeunesse structurantes et adaptées aux enjeux du XXIème siècle » Présentation du … : "Pour des politiques de jeunesse structurantes et adaptées aux enjeux du XXIème siècle" …
Résolution
13/12/2023
… Pour des politiques de jeunesse structurantes et adaptées aux enjeux du XXIe siècle …
Résolution
13/12/2023
… Pour des politiques de jeunesse structurantes et adaptées aux enjeux du XXIème siècle …
08/06/1966
ADAPTATION DU RÉSEAU ET DES ENTREPRISES AUX CONDITIONS DE LA …
09/06/1948
… AUGMENTATION DU NOMBRE DES ÉLEVES À ADMETTRE DANS LES ÉCOLES D'AGRICULTURE EN 1948 …