Recherche

… Présentation de l'avis par M. Daniel Prada et Mme Monique Boutrand, rapporteurs, au nom de la … la séance du 26 mars 2014 : Projet de la loi relatif à l'adaptation de la société au vieillissement …

… Le CESE a adopté avec 104 voix pour et 17 abstentions à la séance … développement aux pays du Comité d’aide au développement (CAD) de l’OCDE et tenir les engagements de verser entre 21 … un nouveau pacte financier mondial          - Proposer l’adoption de nouvelles sources de financement innovantes , …

… ADAPTATION DES STRUCTURES DES ENTREPRISES AGRICOLES …

… : la qualité gustative et sanitaire des produits, leur adéquation avec les attentes des consommateur.rice.s, les … des exportations créatrices de valeur.   Cet avis a été adopté. Résultats des votes : 122 votes pour, 32 votes … 15 abstentions.   Découvrez le prezi     … Le CESE a adopté son avis "Quels leviers pour renforcer la …

… et l'observation des conditions de vie). L'avis a été adopté avec 164 voix pour, 0 voix contre et 12 abstentions … RAEF 2019 … Le CESE a adopté son Rapport annuel sur l'état de la France 2019 - …

… avis :    Passer de la prise en charge médicale de la maladie, centrée uniquement sur les soins, à une approche plus … mental et social » et non seulement comme l’absence de maladies. Renforcer la prévention et à en faire un des … une approche globale, en particulier à travers un cadre interministériel ; La déclinaison territoriale de la …

… la sécurisation des parcours professionnels, définitivement adoptée le 21 juillet, transpose des recommandations de … de la société civile, ou encore les pouvoirs publics. … Adoption de la loi relative au travail, à la modernisation …

… Le projet de loi d’orientation et de programmation pour l’adaptation de la société au vieillissement sera transmis au … Revoir la clôture de la concertation sur le projet de loi d’adaptation de la société au vieillissement …

… objectifs Environnementaux des DSF (DCSMM) s’imposent aux SRADDET, et par la suite aux PCAET et SCOTs ; Que tous les … d’expériences par parc et sur les chaines de parcs par façade ; D’accélérer et de pérenniser les efforts sur les … maintenant pour atteindre le bon état écologique Le CESE a adopté son avis …

… LA PARTICIPATION DES SALARIÉS AU CONSEIL D'ADMINISTRATION OU AU CONSEIL DE SURVEILLANCE DES SOCIÉTÉS …

… L'AMÉLIORATION DES RAPPORTS ENTRE L'ADMINISTRATION ET LES CONTRIBUABLES, ET EN PARTICULIER LES …

… PROJET DE LOI RELATIF AU RÉGIME ADMINISTRATIF ET FINANCIER DES AÉROPORTS OUVERTS À LA …

… À LA RÉORGANISATION DES HALLES CENTRALES DE PARIS - RÉFORME ADMINISTRATIVE …

… publics, régis par quatre principes majeurs (continuité, adaptabilité, égalité et neutralité), jouent un rôle … Numérique et de l’Intelligence artificielle.  L'avis a été adopté avec 204 voix pour, 0 contre et 5 abstentions. … … … numérique … aménagement des territoires … Le CESE a adopté son avis "Services publics, services au public et …

… d’APS, concernent notamment l’insuffisance mais aussi l’inadaptation des équipements sportifs, ainsi que le manque d’offre d’accompagnement et de pratiques adaptées accessibles au plus grand nombre.  Les enjeux de … d’APS dans l’urbanisme et l’espace public.   L'avis a été adopté : 163 pour, 0 contre, 4 abstentions … Le CESE a …

… à être des éco-consommateurs responsables.   L'avis a été adopté avec 145 voix pour, 11 contre et 9 abstentions.   … de vie ». En pointe sur cette démarche,  la méthode de l'ADEME, initiée il y a dix ans avec Le Grenelle de … repose sur l'élaboration d’un socle technique (référentiel ADEME "BPX 30 323-0« ), elle est basé sur l’analyse du cycle …

… de l’assemblée plénière du 11 avril à 10h30. L’avis a été adopté à l'unanimité avec 111 voix pour.    Télécharger … plastique à usage unique, empreinte plastique & liste des additifs les plus toxiques et néfastes Le CESE appelle à … le traité prévoie, dans une annexe, une liste des groupes d’additifs les plus toxiques et néfastes pour la santé et …

… de cette question s’est intensifié depuis un an avec l’adoption de la loi Claeys-Léonetti en 2016, puis l’ouverture … ». Parmi ses préconisations phares, le CESE souhaite l’adoption d’une loi sur « les derniers soins », le … de l’accompagnement en fin de vie.   Une volonté de voir adoptée une loi sur « les derniers soins »   Le CESE …

… à leur domicile ou dans un domicile doté d’un entourage adapté. Les seniors, très présents dans les associations, … jouent aussi un rôle de soutien important dans le cadre familial et sont acteurs d’expériences innovantes dans … de loi. Notre société doit répondre à cette mutation en adaptant les logements et leur environnement pour prévenir …

… qualité supérieure (Label Rouge) ou encore une recette traditionnelle (STG) ; elles font l’objet de contrôles … favoriser et soutenir leur développement.   L'avis est adopté à l'unanimité.  Résultats du scrutin : 145 votes … et 0 abstention … label qualité alimentaire … Le CESE a adopté son avis sur les signes officiels de qualité et …