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… ? La Francophonie contemporaine à la croisée des défis économiques et numériques Commission Économie et finances : … agriculture et alimentation :  Se loger pour exercer une activité de courte durée dans les territoires marqués par la …
… Le Premier ministre a saisi le Conseil économique, social et environnemental d’une « mission … et au commerce responsable et durable. La  section des activités économiques , avec comme référent  Jean-Pierre Crouzet  ( …
… par Mme Fanny ARAV, rapporteure au nom de la section des Activités économiques … Plénière : L'impact des infrastructures de …
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Avis
11/12/2002
… est mal comprise, et traverse une crise. Le Conseil économique et social propose un certain nombre … d'orientations permettant aux chasseurs d'exercer leur activité, reconnue utile à la société, dans un cadre mieux …
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… et concentre toutes les difficultés de la pratique d’une Activité physique et sportive (APS) : choix de la pratique, … différence etc. … Une inclusion par le sport La pratique d'activité sportive est un puissant facteur d’autonomie et … en situation de handicap dans le domaine sportif, social, économique et environnemental. La pratique d’APS est …
25/05/2023
… la pêche de loisir en zones Natura 2000 ; De surveiller les activités à risque et de faire évoluer les indicateurs de … pour reconquérir le milieu marin et garantir un avenir aux activités maritimes primaires littorales et à l’économie … par la SNML soient dotés : d’un plan de développement économique et d’économie bleue, d’autonomie alimentaire et …
28/11/1997
… une zone de libre-échange euro-méditerranéenne, le Conseil économique et social étudie l'utilisation, dans tous les secteurs de l'activité humaine, de cette ressource dont la rareté et …
28/11/1997
… une zone de libre-échange euro-méditerranéenne, le Conseil économique et social étudie l'utilisation, dans tous les secteurs de l'activité humaine, de cette ressource dont la rareté et …
… par Mme Isabelle de Kerviler , au nom de la section des activités économiques , présidée par M. Jean-Louis Schilansky . Examen …
14/04/2015
… et les fonctionnements dans l’ensemble des domaines de l’activité humaine. De nouvelles offres et applications … de grandes opportunités et, parallèlement, des risques économiques, sociaux ou environnementaux. La nécessité d’une … été soumis au vote de l’Assemblée Plénière du Conseil économique, social et environnemental et adopté avec 157 …
28/02/1996
… en France risque de devenir déterminante. Le Conseil économique et social souligne la nécessité d'un cadre … moyen permettant de relever les défis liés aux mutations économiques en cours, qu'il s'agisse du niveau de l'emploi, … de la montée des pays émergents, de la mondialisation de l'activité productive ou de la marginalisation d'une partie …
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20/04/2016
… les coûts de main-d’œuvre qui éprouvent certains secteurs d’activités comme le bâtiment depuis plusieurs années. Le … entreprise à détacher des travailleurs à l’existence d’une activité réelle (« substantielle ») dans le pays d’origine. … après l’Assemblée nationale et le Sénat, le Conseil économique, social et environnemental favorise le dialogue …