Recherche

Effectuer une recherche
… CESE (par ordre alphabétique) : - Jean-David Abel, Groupe Environnement et nature  - Marie-Andrée Blanc, Groupe … Groupe Agir autrement pour l'innovation sociale et environnementale - Daniel-Julien Noël, Groupe des … au titre de la protection de la nature et de l'environnement. Vous trouverez ci-dessous la liste, transmise …
… la loi organique relative au Conseil économique, social et environnemental.   Le Conseil Constitutionnel a ainsi étudié … loi organique relative au Conseil économique, social et environnemental ;  loi n° 2013-907 du 11 octobre 2013 … au titre de la protection de la nature et de l’environnement.  * À son initiative, ou à la demande du …
20/09/2018
… et 18 septembre derniers, le Conseil économique, social et environnemental (CESE) a accueilli l’Assemblée générale … de dialogue entre acteurs économiques, sociaux et environnementaux, [...] dont le travail et l’expertise … du Vietnam. Dans le cadre de l’année franco-chinoise de l’environnement en 2019, le CESE et le CES chinois ont …
… en France s’est poursuivi.   Dans cet avis, la section de l’environnement avait établi un premier bilan de la mise en … cours duquel elle s’est largement investie, la section de l’environnement du Conseil estime pertinent de réaliser un …
Avis
09/04/2019
… en France s’est poursuivi.   Dans cet avis, la section de l’environnement avait établi un premier bilan de la mise en … cours duquel elle s’est largement investie, la section de l’environnement du Conseil estime pertinent de réaliser un …
… Les enjeux climatiques et plus généralement environnementaux, conjugués à la finitude des ressources … Elles concernent le besoin de clarification des enjeux environnementaux, économiques, sociaux de l’utilisation de … Innovations Bleues .  Elle siège au CESE à la section de l’environnement où elle représente le groupe des personnalités …
… Table Le CESE rendra ses préconisations sur l'éducation à l'environnement et au développement durableronde sur la … de CEMEX France.  Table ronde organisée par la section de l'environnement du CESE dans le cadre de l'élaboration de son avis intitulé : "L'éducation à l'environnement et au développement durable".    Vidéos par …
… maintenant, visant une meilleure prise en compte des enjeux environnementaux, avec une forte dimension territoriale. Les 4 grands enjeux environnementaux sont l’atténuation et l’adaptation au … de financement disponibles sont d’abord ceux des politiques environnementales historiques qui bénéficient, pour …
… Le Grenelle de l’environnement et la loi dite « Grenelle I » prévoient … relevant de sa compétence, en réduisant leur impact sur l’environnement tout en favorisant le développement … le long terme, la concertation, la prise en compte de l’environnement, l’ambition affichée d’un rééquilibrage en …
… CONSEIL ÉCONOMIQUE, SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL 9, place d’Iena 75775 Paris cedex 16 Tél : … Le site du Conseil économique, social et environnemental vous permet d'effectuer directement en ligne … un fichier informatisé par le Conseil économique social et environnemental.  Elles sont conservées pendant 5 ans et …

La mandature 2015-2021 du Conseil économique, social et environnemental, présidée par Patrick Bernasconi, a pris fin le 31 mars 2021.

Le décret n° 2021-309 fixant la répartition et les conditions de désignation des membres du Conseil économique, social et environnemental a été publié le 24 mars,  à la suite de la réforme du Conseil par la loi organique du 15 janvier 2021.

En savoir plus sur la réforme du Conseil.

Après un état des lieux sur les fractures et les transitions en cours, la commission temporaire a présenté des préconisations relatives à la décision et à la manière d’y associer les citoyens.

Composition de la commission au 31 mars 2021

La mandature 2015-2021 du Conseil économique, social et environnemental, présidée par Patrick Bernasconi, a pris fin le 31 mars 2021. Le décret n° 2021-309 fixant la répartition et les conditions de désignation des membres du Conseil économique, social et environnemental a été publié le 24 mars,  à la suite de la réforme du Conseil par la loi organique du 15 janvier 2021.

En savoir plus sur la réforme du Conseil.

La commission temporaire a remis deux avis en 2018 et 2019, sur les personnes vivant dans la rue et sur l’éradication de la grande pauvreté à l’horizon 2030.

Composition de la commission au 31 mars 2021

La mandature 2015-2021 du Conseil économique, social et environnemental, présidée par Patrick Bernasconi, a pris fin le 31 mars 2021. Le décret n° 2021-309 fixant la répartition et les conditions de désignation des membres du Conseil économique, social et environnemental a été publié le 24 mars,  à la suite de la réforme du Conseil par la loi organique du 15 janvier 2021.

En savoir plus sur la réforme du Conseil.

Les nombreuses pétitions en ligne à ce sujet ont incité le CESE à s’autosaisir de cette question. La commission temporaire a formulé des préconisations afin d’améliorer la législation existante sur la question de la fin de vie.

Composition de la commission au 31 mars 2021

… du Premier Ministre   Le Bureau a confié à la section de l'environnement le soin de conduire ces travaux, qui seront …
08/07/2014
… par laquelle le bureau du Conseil économique, social et environnemental a déclaré irrecevable la pétition déposée … est annulée ; Article 2 : Le Conseil économique, social et environnemental versera à M. Brillault une somme de 1 500 …
16/01/2024
… dans le secteur de l’élevage, dont la résilience environnementale et sociétale sont aujourd’hui remises en … coconstruites d’évaluation des impacts climatiques et environnementaux des différents modes d’élevage afin de … les accords de commerce bilatéraux des clauses sociales et environnementales afin de mettre fin aux importations de …
26/01/2021
… Paris, le 26 janvier 2021 Le Conseil économique, social et environnemental (CESE) a voté son avis « Plan de relance et … ceux-ci soient démographiques, économiques, sociaux et environnementaux. Il est d’autant plus crucial de tirer … intégrant les dimensions économique, sociale, environnementale, éducative et culturelle. C’est pourquoi …
… durable des territoires, membre de la Section de l'environnement, membre de la Délégation aux droits des femmes … et membre de la Commission temporaire sur le Grenelle de l'environnement du CESE et Vice-présidente de la Chambre de … Consultant, maire de Grambois et membre de la section de l'environnement du CESE - Anne-Marie DUCROUX , Expert …
15/05/2024
… saisine gouvernementale, le Conseil Économique, Social et Environnemental (CESE) a adopté ce jour en séance plénière … de l’avis. Fruit du travail conjoint de la commission Environnement et de la commission Travail et emploi, cet … (Groupe Agir autrement pour l’innovation sociale et environnementale) et Pascal Mayol (Groupe Environnement et …