Recherche

Effectuer une recherche
… créée par son père. Aujourd'hui, plus de 100 salariés travaillent à ses côtés.  Patrick Bernasconi s'est investi … La réforme du CESE parachevée par l’adoption de la loi organique le 15 décembre 2020 est révélatrice du chemin …
… à commencer par l’accès à l’éducation, la lutte contre le travail des enfants et singulièrement des fillettes (il y … les formes de violence. À cet égard, le rapport dénonce la loi permettant d’amnistier le violeur qui propose comme …
… sur la solidarité issue des intérêts économiques et du travail, demeure, cette idée ne s’est jamais éteinte. Avec … qu’est née la Commission du Luxembourg, en 1848, lointain ancêtre du CESE. À l’époque déjà, il s’agissait de … aviez formulées avaient fait l’objet d’amendements à la loi relative au travail, à la modernisation du dialogue …
… la façon dont ils perçoivent une éventuelle évolution de la loi sur ce sujet, en les questionnant notamment sur le … de ce qu'ils ressentent et de la manière dont ils travaillent. L'objectif ? Donner un éclairage sur ce qu'est … pour définir les principales thématiques qu'ils vont vouloir traiter dans la deuxième phase de la Convention …
… Pour contribuer à ce futur sommet, le CESE se propose de travailler sur l’une des missions de la francophonie qui … européennes et internationales  du CESE présentera ce travail à la séance plénière du 11 juin 2024.         … …
05/07/2022
… sourcés les arguments en présence. Pour réaliser ce travail a commission environnement du CESE a notamment fait … une analyse des controverses sur le sujet du nucléaire, ce travail a vocation à poser les bases de futurs travaux du … de cet enjeu, alors que le CESE doit être consulté sur la loi de programmation énergie-climat (LPEC) entre fin 2022 et …
… qui est débattue en ce moment même à la commission des Lois de l’Assemblée nationale, vous concerne au premier … proposées : elles modifient de nombreux articles de notre Loi fondamentale et, dans le même mouvement, une loi … sont attribués.   - Le projet de révision entend rendre le travail parlementaire plus efficace, plus lisible pour nos …
… propres adhérents, c’est une fédération d’associations Loi 1901 très démocratique composée aujourd’hui de près de … réseau Mers, océans et littoraux de FNE, l’essentiel de mon travail consiste à suivre la façon dont la France met en … Nationale pour la Biodiversité » rappelle que 80 % des emplois en France et que 55 % du PIB mondial dépendent du bon …
… avons par exemple souhaité mettre en place des méthodes de travail innovantes et ancrées dans leur temps pour coller au … part, cette chambre va participer à la fabrique de la loi, car désormais, elle émettra un avis sur tous les projets de loi ayant un objet économique, social ou environnemental, en …
… que l’insertion des jeunes ultramarins sur le marché du travail n’est pas favorable : leurs taux d’emploi sont faibles, leurs taux de chômage structurellement … très dégradé où la proportion de jeunes inoccupés (ni en emploi, ni scolarisé ou en formation et ni au chômage) est …
29/12/2016
… de l’entrée en vigueur de la garantie jeunes, mesure de la loi Travail, à compter du 1er janvier 2017. Cette mesure est la … directe de sa proposition de garantir à tout jeune ni en emploi, ni en formation et répondant aux critères, un …
… européenne dans son activité d'analyse des projets de lois que lui soumet pour avis le gouvernement, dont un bon … concertation. Pour préciser ses modalités, une réunion de travail se tiendra à Paris le 21 mars entre les 24 membres …
10/11/2015
… de solutions doit s’intensifier : la privation durable d’emploi a des effets particulièrement graves sur les personnes … fonctionnement global de l’économie. Les chômeurs les plus éloignés du marché de l’emploi sont aussi ceux qui ont le … coopération) en présence de la présidente de la section du travail et de l'emploi Mme Françoise GENG (Groupe CGT). Il a …
… de celle du niveau des prélèvements sociaux pesant sur les travailleurs indépendants qui ne dépend évidemment pas de … de la Constitution complétée par l’article 2 de la loi organique du 28 juin 2010 relative au CESE, M. Gérard …
… les objectifs fixés par l’Union européenne, le projet de loi « anti-gaspillage pour une économie circulaire », … la collecte séparée de produits à des fins de réemploi ou de recyclage. Longtemps pratiquée en France pour les … saisir de la question de la consigne dans le cadre de son travail de veille des pétitions en ligne . En effet, de …
… pour le renforcement des soins palliatifs et le projet de loi sur la fin de vie ont été présentés en Conseil des … La Commission spéciale pour l’examen du projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de la fin de … devraient-ils être introduits ? » Au cours de 9 sessions de travail, les participants ont eu pour mission, grâce à une …
… avec l’avancée en âge. Ainsi, même si la dépendance est loin de concerner toute la population âgée, son poids dans … de l’accès aux activités physiques, culturelles et de loisirs. Les besoins à financer sont liés à la démographie …
14/11/2023
… le CESE recommande d’inscrire le PNACC dans la future loi de programmation énergie-climat (LPEC), de conférer un … dimension interministérielle et que les études d’impact des lois comprennent un volet d’adaptation au changement … compte de toutes les vulnérabilités (genre, conditions de travail, conditions et niveau de vie).  Il recommande de …
… sur les femmes et les hommes qui la compose, chefs d’exploitation mais aussi salariés. Or, aujourd’hui dans notre … d’actifs diminue très rapidement car les installations sont loin de compenser les cessations d’activités. De plus, au … défi essentiel à relever . En effet, leur présence et leur travail dans l’ensemble des territoires sont indispensables …
… généralisée) ont eu des conséquences lourdes du fait de l’éloignement domicile-travail, de la distance accrue aux activités de loisirs, du positionnement des centres commerciaux en …