Recherche

Effectuer une recherche
… Les rapporteurs de l'avis, Monique BOUTRAND et Daniel PRADA , sur l'adaptation de la société au vieillissement , accompagnés … tous les domaines de la vie de la personne âgée, l'habitat (adaptable et évolutif) l'accès au territoire (transports …
Avis
25/04/2023
… qui tendent à se répéter, conduisent, à court terme, à adapter les rythmes et les horaires de travail et à limiter … de certaines politiques publiques, notamment : - l’adaptation des différents dispositifs et des outils de …
… massification. Malgré la loi d'orientation des mobilités adoptée en 2019, la mise en œuvre de solutions adaptées reste essentiellement le fait d'initiatives et de dynamiques locales encore sporadiques.  Dans cet avis, le CESE analysera les solutions …
… le CESE et le Haut-commissaire au Plan les derniers travaux adoptés le CESE et l'année Charles de Gaulle le CESE rend …
14/03/2017
… et dans les Outre-mer, un logement de qualité adapté à leurs besoins, à leur mobilité ou à leur pouvoir … économique, social et environnemental le 14 mars 2017 et adopté avec 160 votes pour et 8 abstentions. … Le CESE a …
Conseiller.ère
28/10/2014
… objectifs plus proches des analyses scientifiques soient adoptés.   La France présidera, en Décembre 2015, la 21ème … à défendre au Conseil Européen des 23 et 24 octobre l'adoption d'un nouveau paquet climat énergie ambitieux.   Le …
… zones périurbaines ou rurales. Il faut ajouter les freins administratifs et de reconnaissance des acquis pour une … en regroupant les différents programmes européens. Depuis l’adoption de cet avis, la Commission européenne a proposé la …
… du Programme national de réforme a été transmise pour adoption formelle à l’Assemblée nationale et au Sénat, en … de ces documents, puis, en juillet, le Conseil de l’UE adressera à chaque État membre des recommandations qui porteront autant sur les cadres budgétaires nationaux que sur les réformes …
… d'un débat --- Projet d'avis présenté par Mme Christel PRADO au nom de la section des affaires sociales et de la … dès leur plus jeune âge, leur proposer un accompagnement adapté, une prise en charge scolaire sont des enjeux … d’accompagnement, c’est offrir à chacun un parcours de vie adapté à ses besoins et une citoyenneté à part entière. …
Conseiller.ère
… leur activité en l'absence d'un mode d'accueil adapté? L'accueil de la petite enfance impacte-t-il aussi … et environnemental va axer son travail pour : - étudier l'adéquation du système d'accueil des jeunes enfants avec les …
… à donner une atmosphère studieuse à l’ensemble. On peut admirer, au-dessus de la tribune du Président du Conseil … et Palais nationaux. Textes issus du livret réalisé par AD pour le CESE ©Benoit Fougeirol Palais d'Iéna, Auguste …
12/10/2016
… Internationale sur le financement du développement d’Addis-Abeba, la Conférence des Nations Unies sur le … la protection de la planète. Tenant compte de ce nouveau cadre mondial et des enjeux qu’il soulève, la question se … politique française de coopération internationale dans le cadre de l’agenda 2030 du développement durable ? » rapporté, …
… la possibilité de modifier les statuts du Service militaire adapté pour qu’il puisse prendre en charge des jeunes … potentiel de développement local.   La contribution a été adoptée à l’unanimité par 11 voix, représentant 7 groupes …
Conseiller.ère
09/02/2022
… et les confinements successifs, il a été nécessaire d’adapter aux particularités de ces territoires les réponses à … social ou sociétal. Le 26 janvier 2021, alors que le CESE adoptait son avis sur le plan de relance dans les Outre-mer, … finances des collectivités restant majoritairement très dégradée, le CESE invite à une réforme globale de la fiscalité …
24/02/2021
… Le Conseil économique, social et environnemental (CESE) a adopté ce jour un avis dédié au « financement des … pour développer l'industrie et soutenir la recherche. Un cadre juridique stable et une certitude réglementaire, … dans l’innovation. Des instruments bancaires et financiers adaptés pourraient orienter l’épargne des ménages vers des …
29/01/2020
… des modèles de développement humain, durable et soutenable, adaptés à chaque territoire .   Dans l’étude présentée en … notamment en ce qui concerne l’évaluation et l’adaptation des moyens supplémentaires mis à disposition. Le … Par ailleurs, afin que les politiques publiques soient adaptées et différenciées selon les territoires, il se …
… prévoit ainsi l'existence de deux statuts possibles pour encadrer les relations entre l'union européenne et ses … européen leur est pleinement applicable, sous réserve d'adaptations possibles, en vertu de l'article 349 du Traité … ne sont pas suffisamment exploités pour assurer une adaptation pertinente du droit de l'Union européenne aux …