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Avis
10/06/2009
… d'encours, 29 milliards de collecte en 2008. Même si elle a souffert, en 2008, de la crise bancaire, elle demeure le placement de protection dans lequel les … ont le plus confiance. A l'examen des modalités actuelles, le présent avis met en évidence l'équilibre délicat à …
Avis
22/09/2009
… et objectifs de Lisbonne, dans le contexte de la crise. Elle met en perspective les propositions récentes du Conseil … la connaissance, emploi, cohésion sociale, environnement). Elle présente aussi, à la demande du gouvernement, les …
Avis
26/02/2008
… temps de vie, professionnel, familial, social, personnel. Elle ouvre plusieurs pistes permettant d'intégrer cette … et la reversibilité du travail à temps partiel. Elle souhaite ainsi promouvoir pour tous un temps vraiment …
Avis
23/09/2009
… essentiel de la croissance économique. Les nuisances qu'elles génèrent représentent moins de 5% de la richesse qu'elles permettent de produire. Il est donc essentiel … durable des territoires : un autre regard - une nouvelle vision …
Avis
07/07/1999
… perspectives d'application s'ouvrent aux biotechnologies. Elles suscitent de grands espoirs dans le domaine de la … en ce qui concerne les organismes génétiquement modifiés.Elles font l'objet d'une compétition scientifique et …
Avis
27/09/2006
… Les propositions formulées concernent les entreprises elles-mêmes, l'Etat et les facilitateurs de cette démarche. Elles visent, dans le contexte de la mondialisation, à tirer …
… en terme de développement durable et enfin les menaces qu’elle doit affronter. Au sein de la forêt ultramarine, le … Outre-mer, la forêt est bien souvent une composante essentielle du paysage. Elle présente un potentiel important lié à la biodiversité …
12/02/1997
… sont un des atouts majeurs de l'économie française. Elles assurent 54 % de la production française, réalisent 45 … du secteur productif, emploient 8 600 000 personnes. Elles ont cependant des difficultés à obtenir les moyens …
… montrer qu’une école de la réussite pour tous est possible. Elle a mené plus de 200 auditions. Elle a rencontré des acteurs de l’éducation qui innovent. Dans une approche originale, elle a fait participer à ses travaux des parents vivant dans …
…   L’habitat est « l’aire dans laquelle vit une population ». Il se compose de plusieurs … des habitant.e.s, l’avis cherche à promouvoir une nouvelle gouvernance de l’habitat dans laquelle elles, ils, doivent être tout particulièrement parties …
… La bioéconomie est en plein essor. Dénomination nouvelle de l’économie fondée sur les ressources naturelles, agricoles et forestières qui composent la biomasse, elle représente un changement majeur pour les filières …
… scolaires vont au-delà des seuls résultats scolaires. Elles conditionnent aussi les choix des élèves et de … de formation diplômante, leur avenir professionnel.  Elles sont aussi fortement corrélées au genre , au milieu … les missions de l’École et les attentes de la société. Elle s'attachera à examiner plus particulièrement les …
… représente 200 milliards d’euros, soit 10 % de notre PIB. Elle constitue un levier économique majeur pour accompagner … environnementales, et présente plusieurs pistes opérationnelles permettant de mieux exploiter et optimiser l’ensemble … sur le territoire national. L'industrie se transforme. Elle est de plus en plus imbriquée avec les services qui lui …
25/07/2014
… dispose désormais d’une loi propre et unificatrice. Celle-ci offre un cadre juridique consistant, fédérateur et tourné vers l’avenir. Elle représente un acquis politique fondamental pour l’ESS, … que le CESE avait formulées dans son avis. Tout d’abord, elle donne une capacité nouvelle aux salariés en cas de …
… faveur des personnes handicapées et d’une approche catégorielle. La mobilisation de la puissance publique, du monde du … des personnes handicapées a marqué une première étape. Elle reconnait la responsabilité de l’environnement dans la … à l’emploi, aux ouvrages publics, etc. n’a été que partiellement mise en oeuvre. Comme l’Allemagne ou la Belgique, …
Avis
25/03/1998
… émotions de l'opinion publique pour trouver les réponses qu'elle appelle. Dans son avis, le Conseil économique et social - sans toutefois exclure, lorsqu'elles sont nécessaires, les mesures répressives - réaffirme …
Avis
28/06/2000
… L'Union européenne est à la croisée des chemins : ou bien elle saura s'élargir en préservant ses acquis et en se renforçant, ou elle risque en s'étendant de perdre son identité et ses …
… L’école est un lieu de vie propice à la prévention. Elle permet le repérage et la prise en charge des troubles … qui peuvent affecter la santé des 12 millions d’élèves qu’elle scolarise pour une durée de plus de 18 ans en moyenne. Elle est, pour des populations fragilisées ou dans certaines …
Conseiller.ère
11/02/2014
… en vigueur est fixée au 1er janvier 2016 est essentielle tant pour les assureurs que pour les assurés : elle entend harmoniser et moderniser les principes de … de gestion et gouvernance, communication et transparence), elle entrera en vigueur le 1er janvier 2016. Solvabilité II …