Recherche

Effectuer une recherche
Avis
22/10/2013
… publiques. Pour le projet d’avis présenté le 22 octobre en assemblée plénière, il faut aller plus loin dans l'accompagnement des …
Avis
22/10/2013
… publiques. Pour le projet d’avis présenté le 22 octobre en assemblée plénière, il faut aller plus loin dans l'accompagnement des …
26/06/2024
… Sommet de la Francophonie en France le 5 octobre 2024 et l’assemblée générale de l’Union des conseils économiques et … qui regroupe les Conseils de 24 pays, le matin même de la plénière, le CESE présente un plan concret, pour promouvoir … et internationales . Il a été présenté lors de l’assemblée plénière du 26 juin à 14h00. L’avis a été adopté à …
10/05/2016
… les personnes au chômage. L’avis a été présenté à l’assemblée plénière du Conseil économique, social et environnemental le …
02/05/2016
… Ce projet d’avis sera présenté puis soumis au vote de l’assemblée plénière du Conseil économique, social et environnemental …
Avis
28/03/2017
… présente ses propositions (soumises au vote le 28 mars en assemblée plénière) pour un déploiement écologiquement, socialement et …
12/07/2016
… ministres. Le CESE a voté son avis le mardi 12 juillet en assemblée plénière avec 171 votes pour, 2 votes contre et 12 …
07/07/2015
… Didier Ridoret (Groupe des entreprises), puis adopté par l’Assemblée Plénière du Conseil économique, social et environnemental …
09/06/2015
… des mesures a été présenté par les deux Questeurs lors de l’assemblée plénière du 9 juin 2015. Une première réforme avait permis …
Résolution
13/05/2014
… la délégation à l'Outre-mer présentera une résolution en assemblée plénière qui sera soumise au vote le 13 mai afin de porter …
… CESE pour cette mandature, qui feront l'objet d'un vote en assemblée plénière le 26 octobre 2021. copyright : Katrin Baumann … …
07/06/2016
… Le 14 juin prochain, à partir de 14h, le CESE débattra en Assemblée Plénière du projet de rapport annuel sur l’état de la …
30/03/2021
… et environnemental, institution longtemps oubliée, une Assemblée reconnue, lieu de construction et d’avenir de … cours de cette mandature, le CESE a adopté 140 travaux en assemblée plénière parmi lesquels 32 avis sur saisine du gouvernement, …
Avis
10/02/2010
Assemblée constituée des représentants de la société civile … ont été présentées au Premier ministre lors d'une séance plénière solennelle, le 9 février 2010. … Construire …
… CESE pour cette mandature, qui feront l'objet d'un vote en assemblée plénière le 26 octobre 2021. En amont de la journée de … des orientations stratégiques pour la mandature en séance plénière copyright : Katrin Baumann … conférence des enjeux …
… de cette décision, le Conseil se prononce par un avis en assemblée plénière sur les questions soulevées par les pétitions …   L'avis est adressé au Premier ministre, au président de l'Assemblée nationale, au président du Sénat et au mandataire …
… européen depuis le 26 avril 2023, interviendra devant l'assemblée plénière du CESE. Cette prise de parole sera suivie …
… Cadart ( groupe CFDT ) et initiée par le Président de l'Assemblée nationale, Richard Ferrand, en juillet 2021, au … constitutionnelle de 2021 qui a consacré le CESE comme assemblée de la participation citoyenne.  Au même titre que … lors de l'examen du texte en vue de son adoption en séance plénière, ils participeront aux réunions d'amendements, …
27/10/2015
… un panorama des événements relevant des risques naturels. L’assemblée détaille dans son étude l’ensemble des outils … pour prévenir les risques ? a été présentée lors de l’assemblée plénière du 27 octobre par son rapporteur Alain Feretti …
… au Palais d'Iéna, le Conseil a discuté et voté en séance plénière le 13 décembre 2023 une résolution visant à … société ? La jeunesse, une priorité pour le CESE En tant qu'assemblée de la société civile organisée, le CESE est la seule assemblée constitutionnelle à intégrer des organisations de …