Recherche

… responsabilité : protéger ces patrimoines uniques tout en adaptant leurs économies touristiques. Le CESE souhaite voir … ANTOINETTE (Groupe de l'Outre-mer) et Joëlle PRÉVOT-MADÈRE (Groupe des entreprises), la résolution portant … social et environnemental du 28 mars.   La résolution a été adoptée en plénière avec 159 voix pour, 2 abstentions et 1 …

… des affaires sociales et de la santé du CESE dans le cadre de la saisine : "Les addictions". … addictions … vidéo … Questions à Serge TISSERON …

… réduction figure parmi les objectifs que l'Etat donne aux administrations, des actions sont d'ailleurs réaliser pour … qu'ils sont vécus, pour proposer des changements et des adaptations.  Rapporté par Isabelle DORESSE  ( Groupe des …

… exacte, selon les ressources culturelles, adaptée à l’âge et au niveau de  développement, fondée sur … et, le cas échéant, être orientés vers des structures ad hoc dans et hors du milieu scolaire, y compris en milieu …

… prévention, réparation, amendement ..), parfois contradictoires, se superposent et il est difficile de saisir … La justice est au croisement d’attentes diverses et contradictoires fonction des différentes parties prenantes.  … met l’accent sur la réparation de la victime et sur l’adaptation de la réponse aux circonstances …

… et compétences des , lourdeur de l’ingénierie financière et administrative, longueur des procédures de décision, inadéquation de la gouvernance, durée des travaux… Les rôles … énergétique pour les populations à faibles revenus et adaptation des logements à la perte d’autonomie (handicap, …

… la pratique sportive. Qui est concerné ? La consultation s’adresse aux personnes qui ne pratiquent pas de sport, … pour comprendre leur parcours, leur cheminement. Elle s’adresse aussi aux dirigeantes, dirigeants, encadrantes, encadrants et autres membres des clubs sportifs.  …

… d'autres obstacles : l'identification d'une structure adaptée et proche mais aussi l'accessibilité des lieux, … vis-à-vis du regard d'autrui, la mobilité, la formation adaptée de l’encadrement, l'éducation à la différence etc. … Une inclusion …

…   L'avis a été adopté avec 207 voix pour et 1 abstention . Télécharger … en aidant chaque personne à développer ses capacités d'adaptation,  en faisant figurer au premier rang des …

… par voie de pétition, dès lors qu’une pétition qui lui adressée sur la plateforme https://petitions.lecese.fr/ … veille active des pétitions qui ne lui sont pas directement adressées. Le CESE peut ainsi s’auto-saisir d’une thématique … ou encore recevoir les auteurs de la pétition dans le cadre de ses travaux. •  Les Conventions citoyennes : les …

… la conformité du texte de la loi à la Constitution. Après l'adoption du texte par le Parlement le 15 décembre 2020, le … de procédure d’avis simplifiée (3 semaines de travaux et adoption 3 jours après sa publication).   La réforme entrera …

…   Depuis  l’adoption en février 2018, de l’avis du CESE intitulé « … de la Transition écologique et solidaire, le président de l’Ademe…) ;  - la réunion de clôture du débat public PPE s'est …

… droit en vigueur, de recueil de la volonté des personnes malades ainsi que de leur entourage et du partage de la … droit en vigueur, de recueil de la volonté des personnes malades ainsi que de leur entourage et du partage de la … du personnel soignant) ; les dispositions législatives adoptées à l’étranger (Suisse, Benelux, Québec…) et les …

… Le cadre juridique de la discrimination syndicale, directe ou indirecte est établi, qu’il s’inscrive dans le cadre de la loi, dans des normes de niveau européen ou … collectif, des salarié.e.s, des entreprises et des administrations, tels qu’ils sont identifiés par les acteurs …

… fin du mois de décembre 2016.   UNE NOUVELLE DEFINITION DU CADRE CONCEPTUEL DE LA FONCTION PUBLIQUE DE DEMAIN Le … aux fonctionnaires en matière de continuité et d’adaptabilité du service public. Pour le Premier Ministre, … Ministre, la fonction publique reste un outil pertinent et adapté. C’est à ce titre que le CESE a été saisi pour mener …

… des solutions inédites. Résultat du vote : l’avis est adopté à l’unanimité.    Azwaw Djebara est étudiant et … et mouvements de jeunesse au CESE. Danielle Dubrac est administrateur de biens immobiliers. Elle représente le …

… des règles de la « Common Law ». A contrario, le droit de tradition romaine, très largement codifié, offre tout à la fois d’importantes capacités d’adaptation et une réelle sécurisation des rapports … la préparation d’un avis sur ce sujet qui devrait être adopté courant premier trimestre 2014. Suivre les travaux de …

… les plates-formes de vocation, le service militaire adapté, la formation professionnelle en mobilité… Il a … sur la performance du système scolaire ainsi que sur l’adaptation de l’offre de formations aux stratégies de …

… en faisant référence en particulier aux demandes d’adhésion de certains territoires ultramarins à la Communauté … sont interrogés sur les raisons pour lesquelles les ambassadeurs à la coopération régionale ne sont pas résidents dans leur zone respective. Le projet d’avis a été adopté à l’unanimité par 12 voix, représentant 10 groupes …

… à une offre de mobilités intermodale, sécurisée et adaptée à sa situation. Pour tout nouvel équipement, la … zones peu denses. Il serait déployé par un réseau d’ambassadeurs des mobilités dispensant information, formation et … des territoires peu denses par des transports collectifs adaptés Le CESE préconise le lancement d’un grand plan de …