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06/07/2021
… s’y prêtent .   Cette résolution a été présentée lors de l’assemblée plénière du Conseil économique, social et environnemental du mardi 6 juillet. La résolution a été adoptée en plénière à 152 voix pour et 6 abstentions.  … Le CESE …
Avis
20/06/2018
… le CESE formule 18 préconisations (soumises au vote de l'assemblée plénière le 20 juin) qui visent à conforter la politique de …
15/03/2016
… Ce projet d’avis sera présenté puis soumis au vote de l’assemblée plénière du Conseil économique, social et environnemental …
09/09/2015
… et nature). Il a ensuite été soumis au vote de l’Assemblée Plénière du CESE et adopté à l’unanimité de 164 votants. … …
Avis
29/03/2017
… excèdent la moyenne. Le projet d'avis (soumis au vote en assemblée plénière le 29 mars), co-construit avec les territoires …
28/10/2015
… des entreprises). Il a ensuite été soumis au vote de l’assemblée plénière du CESE et adopté à l’unanimité des 161 votants. … …
… Pourquoi soumettre une pétition au CESE ? Troisième assemblée constitutionnelle de la République, le CESE est … d’un délai de six mois pour se prononcer par un avis en assemblée plénière, portant sur les questions soulevées par votre …
… à mettre en place, suite à la réforme qui fait d'elle l'assemblée de la participation citoyenne. La Conférence des … CESE Le texte sera soumis aux votes des membres réunis en assemblée plénière ce mardi 26 octobre 2021. Crêdit photo : Katrin …
26/01/2021
… principale, les représentants de la collectivité dans les assemblées constitutionnelles, les maires, les représentants … de la Délégation à l’Outre-mer. Il a été présenté lors de l’assemblée plénière du Conseil économique, social et environnemental le …
… être repris dans l’avis qui devrait être soumis à l’assemblée plénière du CESE en janvier 2023. … Gestion des sols … …
Avis
10/04/2018
… Les 14 préconisations qu’il formule (soumises au vote de l'assemblée plénière le 10 avril) contiennent des mesures de nature à …
10/11/2015
… et nature). Il a ensuite été soumis au vote de l’assemblée plénière du CESE et adopté avec 174 votes pour et une …
08/09/2015
… qualifiées). Il a ensuite été soumis au vote de l’assemblée plénière du CESE et adopté à l’unanimité des 194 votants. … …
14/04/2015
… Jean-Alain Mariotti. Il a ensuite été soumis au vote de l’Assemblée Plénière du Conseil économique, social et environnemental et …
24/03/2015
… la CCI Grand Lille). Il a ensuite été soumis au vote de l’Assemblée Plénière du Conseil économique, social et environnemental et …
24/02/2015
… des associations). Il a ensuite été soumis au vote l’Assemblée plénière du CESE et adopté à l’unanimité des 164 votants. … …
26/11/2014
… phase de construction. Cet avis a été soumis au vote de l’Assemblée Plénière du Conseil économique, social et environnemental. …
… nom de la commission de l'Economie et des finances devant l'assemblée plénière à l'automne 2023. … RAEF … Le CESE débute son …
23/09/2015
… Hugues Martin. Il a ensuite été soumis au vote de l’Assemblée Plénière du CESE et adopté avec 151 pour, 2 contre et 3 …