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14/02/2013
… à l’égalité d’une étude sur les femmes et la précarité. Les rapporteurs de cette étude sont Évelyne Duhamel et Henri … aux droits des femmes, Geneviève Bel, et des deux rapporteurs, Eveline Duhamel et Henri Joyeux. … Le CESE …
… sportives  » par Mmes Muriel HURTIS et Françoise SAUVAGEOT, rapporteures, au nom de la section de l’éducation, de la … solutions pour l'économie ? " par M. Philippe SAINT-AUBIN, rapporteur, au nom de la section des activités économiques, …
… innovants" par Mme Catherine PAJARES Y SANCHEZ, rapporteure et M. Christian SAOUT, co-rapporteur, au nom de la section des affaires sociales et de …
10/01/2017
… Dans le cadre de la préparation de leur avis, les rapporteur.e.s se sont appuyé.e.s sur les contributions …
03/01/2017
… Dans le cadre de la préparation de leur projet d’avis, les rapporteur.e.s se sont appuyé.e.s sur les contributions …
… des 200 milles marins : un atout pour la France , dont le rapporteur est M. Grignon, les conseillers ont d’abord … été présentés. Ils ont été pour la plupart acceptés par le rapporteur avec parfois des modifications apportées par les … ont été retirés par les déposants après discussion avec le rapporteur.  Les conseillers ont souhaité simplifier le …
…  » par MM. Jean-Louis JOSEPH et Dominique MARMIER, rapporteurs, au nom de la section de l’agriculture, de la … en agriculture " par Mme Betty HERVE et Anne-Claire VIAL, rapporteures, au nom de la section de l'agriculture, de la …
… et demandeurs d’asile dans l’UE  » par M. Paul FOURIER, rapporteur et Mme Emelyn WEBER, rapporteure, au nom de la section des affaires européennes …
… durable à tous les âges » par M. Thierry CADART, rapporteur, au nom de la section de l'éducation, de la … Femmes et entreprenariat  » par Mme Eva ESCANDON, rapporteure, au nom de la délégation aux droits des femmes …
… en matière de bien-être animal » par Mmes Anne GARRETA, rapporteure et Marie-Noëlle ORAIN, co-rapporteure au nom de la section de l'agriculture, de la …
… la forêt française ? " par Mme Marie-Hélène BOIDIN-DUBRULE, rapporteure, et M. Antoine d’AMÉCOURT, co-rapporteur, au nom de la section de l'agriculture, de la …
… "Les forces vives au féminin" par Mme Claire GUICHET, rapporteure, au nom de la délégation aux droits des femmes … économique des espaces ruraux ?" par M. Guillaume de RUSSE, rapporteur, au nom de la section de l'aménagement durable …
… promotion du droit continental" par M. David GORDON-KRIEF, rapporteur au nom de la section des affaires européennes et … jeunes diplômés d'origine étrangère" par Mme Sonia HAMOUDi, rapporteure au nom de la section des activités économiques …
… "L'alternance en éducation" par M. Jean-Marc MONTEIL, rapporteur au nom de la section de l'éducation, de la … éloignées du marché du travail" par Mme Hélène FAUVEL, rapporteure au nom de la délégation aux droits des femmes et …
… gouvernance ouverte et équitable" par Mme Nathalie CHICHE, rapporteure au nom de la section des affaires européennes et … économe en matières premières" par M. Yves LEGRAIN, rapporteur, au nom de la section des activités économiques …
… l'alimentation et la forêt" par Mme Jocelyne HACQUEMAND, rapporteure, au nom de la section de l'agriculture, de la … par Mmes Edith Arnoult-Brill et Gabrielle Simon, rapporteures, au nom de la section du travail et de l'emploi …
… de la section des affaires sociales et de la santé, est la rapporteure de cet avis qui sera rendu public au deuxième … des affaires sociales et de la santé, a été désignée comme rapporteure de l'avis. Les travaux de la section sont en … directement les citoyens français, ajoute Christel Prado, rapporteure de cet avis. Avec près de 600 000 personnes en …
… le parcours de soin en psychiatrie " par Mme Anne GAUTIER, rapporteure, et M. Alain DRU, rapporteur, au nom de la section des affaires sociales et de …
… : enjeux et déclinaisons" par Mme Patricia BLANCARD, rapporteure, et M. Didier GARDINAL, rapporteur, au nom de la section de l’économie et des …
… durée " : conditions de réussite" par M. Patrick LENANCKER, rapporteur au nom de la section du travail et de l'emploi … matériaux biosourcés émergents" par Mme Catherine CHABAUD, rapporteure au nom de la section de l'environnement présidée …