Recherche

Effectuer une recherche
… J’ai tenu à marquer ainsi l’attachement et l’estime que le gouvernement porte à cette maison du dialogue qu’est le … le début de votre mandat il y un peu plus d’un an, le gouvernement vous a saisis à de nombreuses reprises, comme … de cette année.   J’ai demandé au Secrétaire général du gouvernement d’élaborer la synthèse des suites données à vos …
… et environnemental sur toutes les lois de programmation, le Gouvernement avait saisi le CESE, le 29 janvier 2020, d’un … du contexte sanitaire lié à l’épidémie du COVID-19.   Le Gouvernement a transmis une nouvelle version du projet de …
08/09/2016
… Le Gouvernement a saisi le 27 juillet dernier le Conseil … que le CESE s’est mobilisé pour répondre à la saisine gouvernementale. Dans son avis rapporté par Mme Michèle …
09/05/2023
… démocratique et durable, le CESE entend alerter le Gouvernement, le Parlement et l’ensemble des décideurs … politiques d’aides. Le CESE attire également l’attention du gouvernement sur le manque d’attractivité du secteur et les … des pratiques culturelles, et interpelle le gouvernement sur les risques d’atteintes à la liberté de …
… Honaryar , femme politique afghane, sénatrice de l'ancien gouvernement républicain afghan, militante des droits … , militante congolaise, fondatrice de l'organisation non gouvernementale Synergie des Femmes pour les Victimes de …
01/07/2015
… de réduction des déficits et de maîtrise de la dépense, le gouvernement a d’une part réduit les dotations aux … ce contexte, le CESE estime que les mesures prises par le gouvernement, même si elles s’avèrent positives, ne …
Avis
10/09/2020
… et environnemental sur toutes les lois de programmation, le Gouvernement avait saisi le CESE, le 29 janvier 2020, d’un … du contexte sanitaire lié à l’épidémie du COVID-19. Le Gouvernement a transmis une nouvelle version du projet de …
… et social Le Conseil national économique (1925-1940) Le gouvernement du Cartel des gauches dirigé par Edouard … et économiques. Si le Conseil répond à des saisines gouvernementales ponctuelles, il assure surtout une étude … guerre, le CNE est purement et simplement supprimé par le gouvernement du maréchal Pétain qui promeut des solutions …
… ni pour les amendements d’origine parlementaire comme gouvernementale. La circulaire du 15 avril 2009 précise que … le Parlement sur la portée des réformes que lui soumet le Gouvernement ». Dans le cadre de la lutte contre toute forme … de l’appui méthodologique du Secrétariat général du gouvernement et de l’expertise technique de certaines …
… Aujourd’hui, la réforme territoriale menée par le  Gouvernement va conduire à de nouvelles évolutions. De même, … DU CADRE CONCEPTUEL DE LA FONCTION PUBLIQUE DE  DEMAIN   Le gouvernement a souhaité consolider les principes fondateurs … la  fonction publique de demain.   Cette nouvelle saisine gouvernementale répond au souhait de Patrick Bernasconi de …
…   Le Premier ministre a exprimé la volonté du Gouvernement d’un travail resserré avec le Conseil. Une … Manuel Valls.   Le Cese sera plus souvent saisi par le Gouvernement pour les chantiers 2016.   Trois grands … marge de manœuvre aux entreprises et à leurs salariés. " Le Gouvernement saisira le Conseil sur les moyens d’accompagner …
… des avis du CESE et lui a présenté les suites que le Gouvernement avait données aux recommandations formulées … montage, loi égalité réelle outre-mer ou loi travail.   Le gouvernement a, par ailleurs, adressé au président du CESE …
11/04/2016
… droits des jeunes Dans la lignée des annonces faites par le gouvernement en mars dernier relatives à la création du … raison de leur âge. L’objectif est à terme de permettre au Gouvernement de prendre des mesures de simplification … ce matin Manuel Valls. A ce titre, rappelons que le gouvernement avait déjà annoncé le mois dernier la création …
23/02/2016
… le « développement de la culture du dialogue social ». Le gouvernement souhaite établir, à partir des propositions qui … réussite de la réforme du droit du travail engagée par le gouvernement. Cette saisine vient conforter la volonté du … travailler en collaboration toujours plus étroite avec le gouvernement. Le Conseil économique, social et …
… Arnold Schwarzenegger , fondateur de l’organisation non-gouvernementale R20 Regions of Climate Action, le sommet a rassemblé des régions et gouvernements locaux de 5 continents, ainsi que des leaders … regroupant des leaders régionaux, des représentants gouvernementaux, des dirigeants de grandes entreprises, des …
Avis
26/02/2020
… Le Gouvernement a saisi le CESE, le 29 janvier 2020, d’un avis … des Ministres prévue le 4 mars. Dans son projet de loi, le Gouvernement précise que ce dernier "sera au service des …
… d'État auprès du Premier Ministre, porte-parole du Gouvernement, le 12 juin 2018. Benjamin Griveaux est …