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… d’atouts maritimes indiscutables : jouissant de deux façades maritimes en Europe et de la deuxième zone économique …
22/09/2015
… en Europe. Le détachement des travailleurs dans le cadre de la libre prestation de services, loin d’être … a été soumis au vote de l’assemblée plénière du CESE et adopté à l’unanimité des 175 votants. … Le CESE a voté son …
26/05/2015
… du Conseil économique, social et environnemental et adopté avec 151 votes pour, 9 contre et 9 abstentions. … Le …
… de Jean-Paul Delahaye, Inspecteur général, chargé par Madame la Ministre de l’Education Nationale d'une mission « … à ses travaux des parents vivant dans la grande pauvreté, adoptant avec eux la démarche de « Croisement des savoirs ». …
… et sera accompagné de Mme Anne BROUARD, chef de cabinet adjoint         Les océans recouvrent 71 % de la terre. Une … Pour toutes se pose la question de leurs impacts. Or le cadre de la gouvernance des océans est complexe et inachevé, … pour promouvoir une nouvelle gouvernance et un nouveau cadre des activités humaines, garant d’une exploitation …
… l'article  157 de la loi de finances  pour 2012 Dans ce cadre le Premier Ministre a demandé au CESE d'établir  un … d'engager   des  réflexions  sur  des instruments adaptés à une politique territoriale d'aide à la création …
… février 2025 à 14 heures 30  Secrétaire de séance : Mme Bernadette GROISON ou M. Philippe DA COSTA --- Adoption du projet d’avis « Organisation de la conférence …
… séance : M. Philippe DA COSTA ou M. Patrick LEVY WAITZ --- Adoption du projet d’avis « Droits sociaux : accès et …
… Une offre de logement insuffisante et inadaptée des territoires Les territoires concernés (communes … ne disposent généralement pas des capacités d’hébergement adaptées à cette demande temporaire très importante, en … populations (salariés, stagiaires, apprentis) dans le cadre d’une recherche de mutualisation ; - la nature des …
… 27 juin 2023 à 14 heures 30 Secrétaire de séance : Mme Bernadette GROISON --- Adoption du projet de résolution « Le travail en questions » …
Avis
28/11/2023
… et l’asile qui doit aboutir au printemps 2024 avec l’adoption de plusieurs nouveaux projets de règlements …
… Mardi 13 juin 2023 à 14 heures 30 --- Adoption du projet d’avis « Quels moyens pour faire de la …
… CANONICI , ingénieur météorologiste, directeur adjoint du Service des avions français instrumentés pour la … de Montpellier , directeur de recherche au CNRS , Grégoire NADIN , chargé de recherche en mathématiques au CNRS et à … par la Section des activités économiques dans le cadre de la Contribution du CESE sur la future loi de …
17/01/2019
… et des travaux de synthèse des contributions remontées.   Nadia Bellaoui est actuellement Secrétaire générale de la Ligue de l’enseignement.   Agée de 43 ans, Nadia Bellaoui a tout au long de son parcours marqué un … vie associative puis présidente du Mouvement associatif et administrateur de la fondation La France s’engage.   Nadia …
17/01/2019
… et des travaux de synthèse des contributions remontées.   Nadia Bellaoui est actuellement Secrétaire générale de la Ligue de l’enseignement.   Agée de 43 ans, Nadia Bellaoui a tout au long de son parcours marqué un … vie associative puis présidente du Mouvement associatif et administrateur de la fondation La France s’engage.   Nadia …
Avis
27/11/2019
… et moral ont émergé dans l’opinion publique. Elles se traduisent notamment par des mouvements associatifs très … été progressivement renforcée. Parallèlement, les éleveurs adaptent leurs pratiques tandis que de nombreux industriels …
… : toits roulants, caméras, sondes, laser, spectroradiomètres...   Les échanges très riches ont permis …   Ils nourriront le futur avis qui devrait être adopté le 28 novembre prochain. … innovation … Agriculture … …
…   Près de trois décennies après l’adoption des premiers textes réglementaires visant à assurer …
Avis
24/04/2018
… d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) fait l’objet de nombreuses pétitions citoyennes publiées … situations de sous-effectifs, des conditions de travail dégradées. Avant tout, il.elle.s pointent un impératif : assurer … il avait favorablement accueilli le projet de loi sur l’adaptation de la société au vieillissement : les …