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… ( Groupe Santé & Citoyenneté ) et Martin Bobel ( Groupe des associations ) présentent au nom de la Commission Economie et finances , présidée par Jacques … représentant des secteurs divers  (culture, enseignement, droits, social, insertion, sport, environnement, défense des …
… Rentrée scolaire, précarité alimentaire, petite enfance, catastrophes … conseillers qui se sont exprimés.  Découvrez leurs prises de paroles :  Isabelle Doresse ( Groupe des Associations ) : … Joseph ( Groupe Santé & citoyenneté ) : PLFSS 2024 : droits à la santé entravés   Agathe Hamel ( Groupes des …
… Une question fondamentale  Alors que plus de la moitié de la population habite dans des territoires … :  Parce que la liberté de se déplacer est un droit fondamental Parce que dans ces zones peu denses, où …
… COMMANDE PUBLIQUE RESPONSABLE : UN LEVIER INSUFFISAMMENT EXPLOITE Télécharger l'étude   La commande publique représente 200 milliards d’euros, soit … d’envergure sur le plan européen, sa transposition en droit français en 2015 a été l’occasion de simplifier et de
…   Introduction de la précarité sociale comme critère de discrimination   La … cette reconnaissance permettrait de saisir le Défenseur des droits afin qu’il puisse intervenir et ainsi favoriser un …
… femmes et les hommes ou encore accès aux soins sont autant de sujets portés par Dominique Joseph , Présidente du Groupe Santé et Citoyenneté et vice-présidente de la Délégation aux droits des femmes et à l’égalité au CESE. Son engagement …
29/11/2017
… - En réponse à une saisine du Premier ministre, du 24 août dernier, le Conseil économique, social et environnemental … formes du travail indépendant. Il est établi que 12% de la population active exerce aujourd’hui une activité … devraient favoriser la mobilisation effective de ces droits à formation.   Responsabiliser davantage les …
… a été saisi par le Premier Ministre pour avis sur le projet de loi de programmation pour un nouveau modèle énergétique … a été confiée aux rapporteurs Jean Jouzel, au nom de la section de l’environnement et Laurence Hézard, au nom de … termes de diminution d’émissions de GES ; souhaite que le droit d’accès à l’énergie, bien de première nécessité, soit …
26/01/2021
… Communiqué de presse Paris, le 26 janvier 2021 Le Conseil économique, … social et environnemental (CESE) a voté son avis « Plan de relance et déclinaison territoriale dans les … et en les inscrivant dans la perspective plus globale du droit à l’égalité réelle des citoyens et citoyennes …
… conseillers qui se sont exprimés.  Découvrez leurs prises de paroles :  Isabelle Doresse ( Groupe des Associations ) : La loi globale contre les exclusions à 25 ans   Souad … environnementale ) : Les devoirs de l’État dans un État de droit   Patricia Blancard ( Groupe de la CFDT ) : Violences …
… dans l'actualité L’avis s’inscrit dans une actualité législative importante , tant au niveau européen que national : le Conseil Européen des 28 et 29 Juin a largement été consacré aux migrations … - l’accès à l’emploi dès 3 mois (le Sénat s’est opposé au droit du travail au bout de 6 mois pour les demandeurs et …
Étude
12/11/2014
La délégation aux droits des femmes et à l’égalité du CESE … les femmes peuvent être confrontées, en métropole et outre-mer. Elle montre l’ampleur du phénomène et alerte sur une …
… Les Rencontres européennes du CESE : deux journées d'auditions, d'ateliers et d'animation pour … à l'approche des élections européennes. Pour y voir plus clair sur les thématiques clés de la prochaine mandature … la délégation aux Outre-mer du CESE   Retour en images Les droits pour les familles homoparentales Organisé par le …
… Madame la Présidente de l’Assemblée nationale, Mesdames et messieurs les ministres, Madame la Défenseure des droits, Mesdames et messieurs les Parlementaires, Madame la … et Messieurs en vos grades et qualités,   Je vous remercie d’avoir répondu à notre invitation et vous souhaite …
Étude
12/11/2014
La délégation aux droits des femmes et à l’égalité du CESE … les femmes peuvent être confrontées, en métropole et Outre-mer. Elle montre l’ampleur du phénomène et alerte sur une …
… Originaire de Sologne, Agnès Popelin-Desplanches se présente comme une « fille des bois », bien … les questions environnementales. Après une formation en droit privé et en communication – compétences qui seront par …
… Lire l'essentiel de l'avis (2 pages)   Lire l'avis     Quel contexte ? … corriger, à elle seule, les aspects les plus négatifs de la société.  La dernière enquête PISA de 2023 montre que le … des chances est trompeur : il n'assure pas l'effectivité du droit à l'éducation ni à la réussite de l'élève. Il met en …
14/04/2015
La révolution numérique bouleverse les règles et les fonctionnements dans l’ensemble des domaines de l’activité humaine. De nouvelles offres et … de la mobilité numérique, et à donner un nouvel élan au droit à la mobilité.   … Présentation du projet d'avis …
… Mobilités durables et inclusives en zones peu denses : une nécessité et un défi ambitieux Développer des … est une nécessité et un défi très ambitieux. En effet, la plupart des actes quotidiens (se nourrir, travailler, se … En premier lieu, le CESE préconise de concrétiser le droit à la mobilité choisie, qui doit permettre à toute …
… Militante engagée depuis 26 ans, Elodie-Martinie-Cousty a rejoint le mouvement … de l’assemblée et dans deux commissions. Un écocide à la source de son engagement A l’âge de 7 ans, Elodie … qu’elle a ratifiées et qu’elle a retranscrites dans le droit national. La France étant le 2e espace maritime au …